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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6968ee7dcdc6046d4765bd5d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
APPELANTE Société AREAS DOMMAGES Société d'assurances mutuelles immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 775 670 466 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Séverine CARDONEL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
L’étude d’impact précise en outre que la nappe du calcaire carbonifère est profonde et captive dans le sous-sol de la région Lilloise, donc peu vulnérable au risque de pollution et que s’il est connu,
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb4
27 juin 2008
27 juin 2008
CARBONNEL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7f
30 mai 2008
30 mai 2008
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Mai 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b254
21 décembre 2007
21 décembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68fb978111af6ba0065f3c36
23 octobre 2025
23 octobre 2025
brésilienne demeurant : Chez Mr [Y] [B], [Adresse 1]; [Localité 2] Libre, non comparante, représentée, convoquée par le commissariat, à l'adresse ci-dessus indiquée ayant pour avocat Me Antonino Carbonetto
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60355eac024dea86b9f90b9c
4 mai 2016
4 mai 2016
personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET- HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 et assistée par Me CARDONEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f9
31 octobre 2006
31 octobre 2006
CARBONELL, Substitut Général, RAPPEL DE LA PROCÉDURE Par déclaration au greffe en date du 23 Juin 2006, le Ministère Public a interjeté appel d'une décision rendue le 19 JUIN 2006 par le Juge de l'Application
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d75
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL magistrats chargés d'instruire l'affaire qui ont entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en ont rendu compte à la cour dans leur délibéré,
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b560
30 avril 2008
30 avril 2008
CARBONNEL, magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86120
4 février 2002
4 février 2002
au mépris des stipulations du plan général de coordination du chantier, en stationnement dans l'allée centrale de desserte des stalles de parking situées en sous-sol de l'ensemble immobilier "Mas Carbonnel
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d83
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d85
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d88
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e90
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e5
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade0
28 mars 2008
28 mars 2008
CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28 Mars 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02960_20220825
25 août 2022
25 août 2022
refusé d'admettre en charges déductibles au motif que le montant des cadeaux comptabilisé sur le site de Thionville était significativement supérieur au montant comptabilisé pour le site de Villers-Carbonnel
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abf
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 315 Square des Champs Elysées-91000 EVRY Représenté par Me Antonino CARBONETTO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1414 Mademoiselle
Source officielle1ère Chambre
626b8162d1fb03057d9a5021
28 avril 2022
28 avril 2022
la SCI News Immo avait été régulièrement assignée et n'avait pour autant pas comparu ni constitué avocat, que le procès-verbal de constat d'huissier produit par la demanderesse faisait état d'une carbonatation
Source officiellePage 4 sur 15
CARBONELL, Anthony, Luis
26/07/2026
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LA CARBONELLE EVENTS
14/07/2026
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GARAGE CARBONELL
18/06/2026
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CARBONELLI AUTO
30/04/2026
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CARBONELL, Matthias, Sacha
30/04/2026
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