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1 345 résultats pour « Casoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

634f9617b5afe5adfff28d8b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BTSG² - BECHERET - THIERRY - SENECHAL - GORRIAS prise en la personne de Maître [T] ès qualités de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde des sociétés CASSINI, COMETE

Source officielle

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CASONI, Eric, Didier

SIREN 999693575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/01/2026

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Créations

CASONI, Eric, Didier

SIREN 999693575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

18/01/2026

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Radiations

CASONI, Jonathan, Gilbert, Christian

SIREN 844886101Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

07/09/2025

Voir →

Créations

CASONI, Fabien, Corrado, Raymond

SIREN 932192503Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

28/08/2024

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Radiations

SC CARROSSERIE, CASONI, Sébastien, Roland, Stéphane

SIREN 882101033Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/01/2024

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6285e1526a1876057df5d420

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

6 que comme une utilisation possible de l'invention 'utilisation d'un dispositif de fausse paroi selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour la réalisation de caissons lumineux'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7650cdc6046d4774f5da

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Dans le cadre de son activité, la société Cofinair industrie a vendu à sa cliente, la société Enerthem, plusieurs tours de refroidissement, engendrant un total de 36 caissons de ventilation à acheminer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e3142ecdc6046d47a7a14b

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

à la Cour : Ordonnance du 28 Mai 2025 -Président du tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 24/55192 APPELANTE Mme [N] [W] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric CATTONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c0a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

temporaire du convoyeur litigieux ; Attendu que l'une des raisons de la réalisation d'un nouveau convoyeur confiée à la société CTC était l'amélioration de l'ancien équipement en réalisant des caissons

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01924_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier " Paul Cabanis " de Beaune-la-Rolande a demandé au tribunal administratif d'Orléans, à titre principal, d'annuler

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210eb7cdc6046d4709b0ca

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

SAVE CAMOINS Représentant : Me Laure TRAPE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Me [Z] [N] Es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS SAVE CAMOINS à ces fonctions désigné par jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92752

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

était à sa disposition dans la mesure où il n'a été nullement convenu qu'il devait ramener le caisson sachant qu'il ne possède pas de véhicule.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60354aa462662173f0009412

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0199 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 23 Février 2016, en audience publique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

G... a été affecté à l'emploi de carrossier, a été élu en qualité de membre du C.H.S.C.T et désigné en qualité de délégué syndical.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9afc19fcae6a4ac304f9c

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Petit Casino Baille, Casino Saint-Joseph et Casino Paradis) à l'appui de l'affirmation selon laquelle le franchiseur avait mis en place "un système de prix différenciés pour des magasins exploités sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f46d

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Les unités tant extérieures qu'intérieures sont posées dans des caissons non adaptés.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02045_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Alors que le caisson n° 3 présentait des soudures insuffisantes des cornières, des cassures et des fissures étaient observées sur la tôle arrière au niveau des rouleaux du caisson n° 12 dans lequel était

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CA

Rétention Administrative

6690c7210d808eb34e455390

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet 2024 devant Mme Emmanuelle CASINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93163

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

C/ SAS FRANCE ILLUMINATIONS Expéditions exécutoires Me Jean CATONI Me Hervé RENOUX Expéditions Monsieur Pascal X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01666_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A..., représenté par Me Dalmasso-Catoni, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 21 mai 2025 de la magistrate désignée du tribunal administratif ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

62873350c1d4e9057d612f6e

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Anne THIRION - CASONI, avocat au barreau de ROUEN postulant, substituant Me Clément DEAN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca63a6c7633dcd15b3b1f

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Son caisson avait été laissé dans l'armoire de rangement sans verrou de sécurité, ce qui du point de vue de la sécurité est particulièrement risqué, l'ensemble de l'équipe y ayant accès.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

633fc2e8e633183e2ee17929

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En outre, ce n'est pas la pose de volets qui est en cause mais le fait qu'ils soient posés avec le caisson en saillie de la façade.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69d5e8adcdc6046d477b9a73

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont le recouvrement sera effectué par Maître CATTONI conformément aux dispositions de l'article 699 du CPC.

Source officielle