CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
60336058d30e921166127160
28 juin 2017
professionnelle et des conséquences du licenciement à son égard (syndrome anxio-dépressif consécutif au licenciement ; justification de recherches d'emploi auprès des sociétés Caroll, C&A, Promod, Okaïdi, Celio
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02542_20240711
11 juillet 2024
A supposer, dès lors que l'EURL a produit des factures d'achat de mobilier, que les locations des magasins exploités sous les enseignes Boutique Z, Scottage et Celio puissent, pour cette raison, être regardées
Chambre civile section A
697211fdcdc6046d473c7b50
20 janvier 2026
Il en déduit qu'après lecture de l'alinéa 3.2 du compromis de vente, la sécurité du bateau Cellio est compromise. Il ressort de ces éléments que le rapport de M.
Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d1
21 mars 2007
. : -le 17 mars 1993, une note relative à " la production de CELIO sur l " extension de l'atelier S2 EC " qui précise le principe de fabrication et les moyens à mettre en oeuvre, -le 23 juillet 1993,
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d11
2 avril 2024
situé dans la ZAC La [Localité 5] à St Jean de Védas au profit du restaurant La pataterie : 104 euros le m² ; Bail du 1er juillet 2016 pour 413,20 m² situé dans la [Adresse 12] au profit du magasin Celio
6253cd10bd3db21cbdd92305
13 novembre 2014
vendeur très actif de cocaïne, son trafic pourrait être qualifié de familial : sa compagne Jessica U...s'occupe de la comptabilité et de servir les clients son absence, tout comme ses fils Chayan et Célio
2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c27
6 octobre 2022
déclaré détenir : - 95 % du fonds de commerce de [Localité 8] (Absolu) pour une valeur de 800.000 euros et grevé d'un prêt en cours expirant en juin 2011 - 51 % du fonds de commerce de [Localité 11] (Celio
Chambre commerciale 3-1
671b35bc2edfb0b58c05f11e
24 octobre 2024
Sur ces sept références, l'expert en a écarté trois, celle de l'enseigne Celio en raison de l'ancienneté du bail (2004), et les deux références dites extrêmes (la moins élevée et la plus élevée) à la demande
Pôle 6 - Chambre 11
615e0e0ac25a97f0381f51a8
29 janvier 2015
les principaux clients suivants : Swisscom Caterpillar Nicolas Quicksilver Alliance Hospitality Terreal Skiset Et ce non compris les prospects à travailler, liste d'environ 90 prospects dont CELIO
6253cd10bd3db21cbdd92308
24 octobre 2014
vendeur très actif de cocaïne, son trafic pourrait être qualifié de familial : sa compagne Jessica G...s'occupe de la comptabilité et de servir les clients en son absence, tout comme ses fils Chayan et Célio
Ch civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
déclaré irrecevables les demandes des sociétés SMAC, XL Insurance Company SE (assureur de la société SMAC), Bureau Veritas Construction et MMA IARD (assureur des sociétés Coframenal, Pro Dallages et Celik
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