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71 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

60336058d30e921166127160

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

professionnelle et des conséquences du licenciement à son égard (syndrome anxio-dépressif consécutif au licenciement ; justification de recherches d'emploi auprès des sociétés Caroll, C&A, Promod, Okaïdi, Celio

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02542_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A supposer, dès lors que l'EURL a produit des factures d'achat de mobilier, que les locations des magasins exploités sous les enseignes Boutique Z, Scottage et Celio puissent, pour cette raison, être regardées

Source officielle
CA

Chambre civile section A

697211fdcdc6046d473c7b50

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il en déduit qu'après lecture de l'alinéa 3.2 du compromis de vente, la sécurité du bateau Cellio est compromise. Il ressort de ces éléments que le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d1

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

. : -le 17 mars 1993, une note relative à " la production de CELIO sur l " extension de l'atelier S2 EC " qui précise le principe de fabrication et les moyens à mettre en oeuvre, -le 23 juillet 1993,

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d11

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

situé dans la ZAC La [Localité 5] à St Jean de Védas au profit du restaurant La pataterie : 104 euros le m² ; Bail du 1er juillet 2016 pour 413,20 m² situé dans la [Adresse 12] au profit du magasin Celio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

vendeur très actif de cocaïne, son trafic pourrait être qualifié de familial : sa compagne Jessica U...s'occupe de la comptabilité et de servir les clients son absence, tout comme ses fils Chayan et Célio

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c27

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

déclaré détenir : - 95 % du fonds de commerce de [Localité 8] (Absolu) pour une valeur de 800.000 euros et grevé d'un prêt en cours expirant en juin 2011 - 51 % du fonds de commerce de [Localité 11] (Celio

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bc2edfb0b58c05f11e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Sur ces sept références, l'expert en a écarté trois, celle de l'enseigne Celio en raison de l'ancienneté du bail (2004), et les deux références dites extrêmes (la moins élevée et la plus élevée) à la demande

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e0ac25a97f0381f51a8

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

les principaux clients suivants : Swisscom Caterpillar Nicolas Quicksilver Alliance Hospitality Terreal Skiset Et ce non compris les prospects à travailler, liste d'environ 90 prospects dont CELIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92308

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

vendeur très actif de cocaïne, son trafic pourrait être qualifié de familial : sa compagne Jessica G...s'occupe de la comptabilité et de servir les clients en son absence, tout comme ses fils Chayan et Célio

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

déclaré irrecevables les demandes des sociétés SMAC, XL Insurance Company SE (assureur de la société SMAC), Bureau Veritas Construction et MMA IARD (assureur des sociétés Coframenal, Pro Dallages et Celik

Source officielle

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