Célio, ..., 2°/ la société en nom collectif (SNC) Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit

Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Celio France.

janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Indiana, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Celio

rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz Benelux, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Celio

Selon l'arrêt attaqué (Paris, le 18 octobre 2019), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 22 novembre 2018, pourvoi n° 17-14.712), la société Celio France (la société Celio) et la société Packan Europe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Laurent, société anonyme, exerçant sous l'enseigne "Celio", dont

simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° G 18-15.673 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Celio

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Celliose, société anonyme, dont le siège social est à Bezons (Val

Marc et Laurent Y..., titulaires de la marque Celio dont le dépôt effectué le 21 juillet 1978 a été enregistré sous le numéro 1.059.344, en ont donné une licence exclusive d'exploitation à la société Marc

relative à l'acquisition de la société Celsol par la société ITM Alimentaire Ouest

Jean-Claude Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Cetisol, dont le siège était ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Kolbert, président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. La rapporteure, Signé C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

direction des affaires juridiques sise [...]                   , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Célio

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs incorporels de Camaïeu par le groupe Celio

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 29/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002302 Débiteur(s): CERIPOLE (SCI) [

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Celio

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.