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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
695e3c7875782d5f06116a5a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Christine LUSSAULT de la SELARL CL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Maître [I] [M] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2cbcdc6046d47f816e5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
€, immatriculée au RCS de [Localité 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034e3668c82df0e07e3aade
7 septembre 2016
7 septembre 2016
mars 2009 Monsieur [P], interpellé par Monsieur [P] à l'égard de qui il avait pris la décision d'engager une procédure de licenciement, s'est emporté et a dit « tu as le droit de venir avec tes deux « chocos
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc1
3 avril 2003
3 avril 2003
* la Société FINENCRE pour 223 673,49 euros assortis d'un intérêt au taux annuel de 4,5 % à compter du 4 novembre 2000, - rejeté les demandes des époux Z..., des époux A..., des sociétés ENCRE, CHOCO
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01181_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A... a été engagé par la commune de Neuilly-Plaisance, en vertu de différents contrats, pour occuper le poste d’adjoint d’animation au sein de la structure « Le Choucas » située à Sixt-Fer-à-Cheval en
Source officielle1ère Chambre civile
695e3ab475782d5f06113cf2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] [J] ET FREDERIC METGE représentée par son gérant Mme [J] [T] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Charlotte CHOCHOY substituant par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7230d808eb34e4553a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: INTIME Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant Représenté par Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7685bbe450008b2cc52
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[X] [T] ET RODOLPHE GARDE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEES
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f4
6 mars 2013
6 mars 2013
constituerait un vil prix, alors même qu'il est prétendu que le sac litigieux ne serait pas en cuir mais en 'synthétique' ; que le fait de rependre trois couleurs, usuelles dans le domaine de la maroquinerie ('choco
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [C] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
Massey-Fergusson, Bretagn, Coralis, Champ Libre, Distriservices, Coopagri, Armoricaine, Blanchard , Philippe, Haugel, Sama, Sera Senonches, Ablis, Boulanger, Erquy, Leroy, Mamsatema, Deboffe, Rasera, Chouffot
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e760ca52a2831c015e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FANOVAN, avocat au barreau de LILLE Monsieur [ZB] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS,substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle21e chambre
63c10a71bf9fd47c90a13ee6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DANS DOSSIER [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamine FIEDLER de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R255 substitué par Me Eugénie CHOUAY
Source officielleChambre Sociale
6163514fa2ead9ed860b6f42
14 février 2011
14 février 2011
Jacques CHOUVY (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE : La SARL [M] & FILS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cd
26 juin 2013
26 juin 2013
MUTUELLE GENERALE prise en la personne de son représentant légal 21, rue Del Pellegrino 20000 AJACCIO défaillante Société LA POSTE prise en la personne de son représentant légal Rue Maurice Choury
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f4836fac7141b7ea1c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[I] [U] : '[B], c'est ta chouchou, elle te taille des pipes' . Il m'agresse verbalement et me menace d'insubordination quand je suis dans son bureau...'.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01339_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Lors de contrôles effectués au sein de parcelles de vignes situées chemin d'Avize à Chouilly (Marne) les 27 août 2018, 3 septembre 2018 et 2 octobre 2018, l'inspection du travail a constaté la présence
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de63
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[N] et également car le salarié ne s'est jamais plaint de son planning, -l'attestation de Monsieur [O] qui déplore l'action du salarié, alors qu'il est le chouchou de la patronne et a toujours été aidé
Source officielle1ère Chambre civile
63c1054ebf9fd47c90a13672
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau D'AMIENS Monsieur [W] [Y] né le 19 Mars 1949 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671e8
24 avril 2025
24 avril 2025
MALHERBE de la SCP MOREL-LE LOUEDEC-MALHERBE, avocat au barreau du VAL D'OISE Monsieur [M] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY
Source officiellePage 4 sur 5