Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcb
22 janvier 2016
22 janvier 2016
.-78470 ST REMY LES CHEVREUSE Représenté par Me Bruno BOURGEAT, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Françoise D...épouse C...née le 25 Mai 1953 à COURBEVOIE (92400) demeurant ...-78470 ST REMY
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86467
25 novembre 2002
25 novembre 2002
de PASCALE Lucien et de BUISSON Georgette De nationalité française, directeur commercial Demeurant 37 rue Parmentier - 92600 ASNIERES SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b7
25 novembre 2002
25 novembre 2002
de PASCALE Lucien et de BUISSON Georgette De nationalité française, directeur commercial Demeurant 37 rue Parmentier - 92600 ASNIERES SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b8
25 novembre 2002
25 novembre 2002
de PASCALE Lucien et de BUISSON Georgette De nationalité française, directeur commercial Demeurant 37 rue Parmentier - 92600 ASNIERES SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152e
12 mai 2014
12 mai 2014
AULNAY, demeurant 1, avenue Bourdelle-93600 AULNAY SOUS BOIS NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 14 Avril 2014, en Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93605
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Christian X... la somme de 14. 706, 19 € à titre de dommages et intérêts, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52f
8 juillet 2008
8 juillet 2008
D'APPEL DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2008 N° 29 / 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 08 / 00030 DEMANDERESSE : SAS EUROMESSAGERIE ZI de Torcy 71210 TORCY représentée par la SCP BOURGEON
Source officielle17e Chambre
603752309724b1301be5bdde
14 avril 2015
14 avril 2015
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627b5892e3db741f8570ca
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/11807 APPELANTE Madame [K] [Z] demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed43de78027b98425f9
1 juin 2018
1 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402a
1 juin 2018
1 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc44
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Jean-Claude BOURBON (Directeur contentieux) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE SOCIETE L'UNION TRAVAUX 60, rue de Verdun 93350 LE BOURGET représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau
Source officielle9e Chambre A
6162c82fb820aa60963d8435
15 novembre 2012
15 novembre 2012
2012/780 Rôle N° 10/22405 [T] [Z] [K] C/ SA TECHNOTRANS Grosse délivrée le : à : Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian
Source officielle17ème chambre
61639209c171f9a1fe14c64a
25 novembre 2009
25 novembre 2009
NOVEMBRE DEUX MILLE NEUF, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : La SAS SCHAFFNER EMC [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christine BOURGEOIS LE
Source officielle9e Chambre A
6163230a3dbed56e5e2c2ea7
21 octobre 2011
21 octobre 2011
Rôle N° 10/21635 Société JMC C/ [L] [F] Grosse délivrée le : à : Me Lyne KLIBI avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian
Source officielle10e Chambre
6162852ec10e2193c578089d
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Madame Christiane BELIERES, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163bf273aeb4b683cf414bc
30 juin 2010
30 juin 2010
Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me YVER Katia, avocat au barreau de PARIS - toque P166 plaidant pour la SCP THREARD-BOURGEON-MERESSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60337fd3c7d44b3384c4b1c9
2 juin 2017
2 juin 2017
La société ALLIANZ est l'assureur responsabilité décennale de la société BOURCET.
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d0c
11 avril 2025
11 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdcd4be4736ab3fe7156208
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Christine ROSSI, Conseillère Madame Isabelle
Source officiellePage 4 sur 12