CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Christophe José X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc

Appel

16 avril 2007

16 avril 2007

Christophe AA... C / Mme Isabelle B... épouse AA...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90885

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00421_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et la société Brossard- Coutanceau ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04096_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A C et la société Christophe Ancel, agissant en qualité de liquidateur de la société L'Énergie - La Tabatière, ont demandé au tribunal administratif de Melun, à titre principal, de condamner la commune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f35

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b335

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dce

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

EURL DI CERTO Place Anatole France 57120 ROMBAS Représentée par Me MULLER, avocat au barreau de THIONVILLE substitué par Me BIOT-STUART, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉ : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb28

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb46

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

09/ 2012 *** No MINUTE : 12/ 743 No RG : 11/ 07479 Ordonnance (No 11/ 04401) rendue le 13 Octobre 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb74709e24f13d55458

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f0413bcdc6046d47cca91d

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 24 avril 2026 à 14h39 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c7

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Christophe X..., reprochant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6aa

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Christophe X... C/ Mme Gwénaël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89633

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE conclut au rejet des demandes adverses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Christophe Z... exerçant à l'enseigne SRCO ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f025

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/04350 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fca

Appel

5 février 2015

5 février 2015

de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Christopher X..., M.

Source officielle

Page 4 sur 153

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.