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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03219_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
La maîtrise d'œuvre des travaux a été assurée par la société Christophe Caire Architecture.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X
6253caddbd3db21cbdd8c580
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Christophe, demeurant... Intimé, non appelant, cité le 7 juillet 2008 à personne, présent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8939f
27 novembre 2007
27 novembre 2007
-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89954
27 novembre 2007
27 novembre 2007
-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Jean-Christophe X... relève appel de ce jugement, selon déclaration au greffe déposée le 25 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
30 mai 2013
Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.
Source officielleCour d'Appel
Madame Z... A..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86510
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Christopher Y... - M. le Procureur de la République, le 13 Mars 2001 contre Monsieur X... Christopher Y...
Source officielleCour d'Appel
Madame A... B..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8cebd3db21cbdd86517
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Christopher Y... - M. le Procureur de la République, le 13 Mars 2001 contre Monsieur X... Christopher Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebea
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
10 mars 2016
représenté et assisté par Me Christophe OLEON, avocat au barreau du HAVRE.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c136
26 juin 2008
26 juin 2008
Christophe X..., U. D. A. F. DU LOT ET GARONNE, prise en qualité de curateur de Mr Christophe X... C / Agnès Y... A. S. P. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8c
21 mars 2008
21 mars 2008
Elle demande à la Cour de : - débouter Christophe Y... de ses prétentions, - dire que le licenciement de Christophe Y... repose sur une cause réelle et sérieuse, - le débouter de ses réclamations relatives
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a268
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Christophe X...a interjeté appel de cette décision le 23 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49f
15 mai 2008
15 mai 2008
Christophe né le 27 Février 1975 à LIBOURNE (33) Fils de X... Christian et de PICARD Josiane De nationalité française Célibataire demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90768
10 juin 2013
10 juin 2013
Christophe X..., que la Société G. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d0
7 février 2012
7 février 2012
Christophe Y... doivent être considérés comme prescrits.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e12
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Cour : 02/03495 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
EXPOSE DU LITIGE : Madame Marie X..., Madame Alice Y..., Monsieur Georges Z..., Madame Eve A..., Madame Guylaine B..., Monsieur Guy C..., Mademoiselle Véronique D..., et Monsieur Christophe E... sont
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Y...
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