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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01648_20230323
23 mars 2023
Par ailleurs, la douleur ressentie ne saurait caractériser une faute dans la réalisation du geste dès lors que l'experte précise que la coagulation sélective du corps ciliaire, réalisée sur une région
Cour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f0
12 novembre 2008
l'expert a considéré : - que la technique efficace d'inactivation virale des produits sanguins stables ayant été appliquée à partir d'octobre 1987, Monsieur X... a été contaminé par les facteurs de coagulation
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
Mme D, qui aurait indiqué vouloir conserver la possibilité d'une future grossesse, dont l'aurait privée une destruction endométriale par thermo-coagulation proposée par la chirurgienne pour soigner les
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
l'expert a également estimé que, devant un tableau de décompensation cardiaque chez une patiente porteuse d'une valve mitrale mécanique, présentant une dyspnée d'apparition récente et dont la valeur de coagulation
DCA_21BX00447_20230713
Il a en outre relevé que le traitement anti-inflammatoire prescrit pour les douleurs osseuses n'avait pas été arrêté à titre préventif, ce qui avait pu diminuer la qualité de la coagulation, et que le
1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
diagnostic en fonction des symptômes connus : - dès le 19 septembre 2005, elle a prescrit une mammographie et une échographie pelvienne, elle a réalisé un frottis vaginal et sollicité un bilan de coagulation
DCA_23LY02494_20241121
21 novembre 2024
des rapports d'expertise que le maintien fautif de la position d'hémilithotomie, durant près de neuf heures, est la cause déterminante, l'expert évoquant par ailleurs des troubles rénaux et de la coagulation
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01599_20231006
6 octobre 2023
nourrisson C est décédé le 18 novembre 2014 des suites d'une entérocolite ulcéro-nécrosante avec insuffisance hépato cellulaire évolutive, ayant entraîné une ascite, une cirrhose et des troubles de la coagulation
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
S’il est constant que la technique de séparation fonctionnelle du placenta par coagulation au laser des anastomoses vasculaires était une alternative existante et efficace, l’expert a estimé que, à l’époque
DCA_20BX03081_20221020
20 octobre 2022
congelé a été réalisée dans la continuité de l'intervention, à l'arrivée dans le service de réanimation et alors que la patiente était toujours inconsciente, en raison de l'effondrement des facteurs de coagulation
CHAMBRE 2 SECTION 1
603255f073beaa8b5f8a4b8b
22 février 2018
Suite à des problèmes de coagulation/précipitation au niveau de la colle, rendant le produit inutilisable, la société Inoteb a arrêté les tests le 5 juillet 2002.
Chambre A - Commerciale
6a16835dcdc6046d471183a3
26 mai 2026
1] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-49007-2022-00040 du 18/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 1]) Représenté par Me Percy COAGUILA
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
du 4 septembre 2023, que cette spondylodiscite des vertèbres doit être regardée comme étant imputable uniquement au germe staphylococcus epidermidis, appartenant à la catégorie des staphylocoques à coagulase
TROISIEME CHAMBRE
642fb630cece1704f57475db
6 avril 2023
l'administration de ce médicament dans des proportions inadéquates est constitutive d'une faute, celle-ci n'a pas été à l'origine du décès de [E] [H] alors qu'il résulte du rapport d'expertise que la coagulation
4ème Chambre
DCA_23VE00677_20231107
7 novembre 2023
sonde dans un contexte d'infection urinaire, si elle avait été pratiquée dès le 2 décembre 2018 en fin de matinée, aurait pu aboutir à un choc septique peropératoire et éventuellement à une CIVD (coagulation
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
anti-coagulant à dose curative avait été arrêté vingt-et-une heures avant la réalisation de la ponction lombaire, le délai à respecter étant d'au moins douze heures pour un patient sans trouble de la coagulation
3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
Il conduit également à une coagulation du sang qui forme un caillot venant obturer la brèche.
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
notamment se voir administrer des doses très élevées de noradrénaline associées à un remplissage vasculaire sous échographie cardiaque, ainsi que d'un syndrome de détresse respiratoire aiguë majeur, une coagulation
2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c2d
6 octobre 2022
Les examens pratiqués permettaient de poser le diagnostic « d'un infarctus sylvien gauche et spots ischémiques bilatéraux dans un contexte d'activation de la coagulation chez un patient présentant une
637dc87114982305d4c20260
25 octobre 2022
m) autres maladies : hépatite, paludisme, anémie, troubles de la coagulation ou toute autre maladie infectieuse, virale, parasitaire ou hématologique ''.
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