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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFYA S.A.S. JUMPc/S.A
62848f7d498a54057d102d1e
17 mai 2022
17 mai 2022
JUMP, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Gérard DANGLADE, avocat postulant au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f4
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître Géraldine FERGEAU loco de Maître DANGLADE avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
IT S.A. D. DUCHESNEc/Madame Janine X
6253ca26bd3db21cbdd8a36f
10 mars 2008
10 mars 2008
Représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître DANGLADE avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle4e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacadde5
10 mars 2016
10 mars 2016
[P] C/ [C] [F] [I] [F] [S] [F] épouse [X] [A] [S] [Y] [Y] [H] [V] [K] [F] [N] [F] [Z] [F] SCI LES OLIVIERS DE LA RIPELLE Grosse délivrée le : à : Me [V] DANJARD
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23d40b8f5486fedd979
10 avril 2025
10 avril 2025
DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre DANJARD
Source officielle1re Chambre C
60364903174c6baa7a4c8c8f
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assisté par Me Patrick DE LA GRANGE avocat au barreau de Paris substitué par Me Sabine SALANON-DANGLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a370
10 mars 2008
10 mars 2008
de NICE INTIMÉ : Monsieur René X... né le 16 Mars 1919 à BORDEAUX (33000), demeurant ... 33170 GRADIGNAN Représenté par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assisté de Maître DANGLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a371
10 mars 2008
10 mars 2008
de NICE INTIMÉ : Monsieur Guy X... né le 05 Juillet 1926 à BLAIGNEAUX, demeurant ... 33170 GRADIGNAN Représenté par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assisté de Maître DANGLADE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y
6253cac8bd3db21cbdd8c0e1
3 juillet 2008
3 juillet 2008
La scène de violences s'est déroulée au bord de la Garonne sur l'étendue herbeuse située dans un ancien port, quai de la DAURADE.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60345007ff133a3ff81b7303
3 janvier 2017
3 janvier 2017
déclaration d'appel du 08 juillet 2015 APPELANT : [Q] [E] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (ROYAUME UNI) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gérard DANGLADE
Source officielleChambre sociale
627df8390d41e0057d43e34c
12 mai 2022
12 mai 2022
du Tribunal Judiciaire de MACON, décision attaquée en date du 19 Septembre 2019, enregistrée sous le n° 18/300 APPELANTE : [K] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre DANJARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a372
10 mars 2008
10 mars 2008
INTIMÉE : Mademoiselle Sabine X... née le 19 Février 1984 à BORDEAUX (33000), demeurant ... 33610 CANEJAN Représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître DANGLADE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, Mme A B, représentée par Me Dandan, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 2203830 - 2203840 du 29 juin 2023 du tribunal
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23d40b8f5486fedd977
10 avril 2025
10 avril 2025
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [O] [S] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre DANJARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bd
2 octobre 2007
2 octobre 2007
dommages imputables au sinistre s'élevant à 55.538€ ( sans coefficient de vétusté ) et à 50.590 € après déduction de celui-ci ; Que cette même évaluation est co-signée par « Monsieur D..., cabinet DANTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25a
4 mars 2008
4 mars 2008
.-83210 LA FARLEDE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur Charles Y..., assigné
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e68c25a97f0381f5626
12 juin 2014
12 juin 2014
Monsieur [F] [P] [H] demeurant [Adresse 4] LIBAN Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 et assisté sur l'audience par Me Véronique DANDREL
Source officielleChambre sociale
60347a9820760468939cf766
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Le mercredi 20 mars, vous êtes parti sans avoir découpé les daurades, alors même que vous nous aviez affirmé le contraire juste avant votre départ, avec un aplomb phénoménal.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda1a5ee54d735e62f29adc
25 septembre 2019
25 septembre 2019
laissé les lieux dans un état tel que la location est impossible d'autant que subsiste la question soumise au tribunal administratif de savoir sur qui repose l'obligation de dépollution, que le rapport DANTARD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd99dfbc1a456909e43d77c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
février 2016 APPELANT : [B] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 24] (RU) de nationalité Française Profession : Cardiologue, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Gérard DANGLADE
Source officiellePage 4 sur 6