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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6671469e057d789ac8
26 avril 2022
26 avril 2022
Adresse 1] [Localité 5] Non comparant, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Anne-Lise COLLOMP
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033c6ab59e2597922d7fbf1
31 mars 2017
31 mars 2017
ouvrage intitulé 'Manuel pratique d'accouchement par sophrologie' et a ouvert son école dès 1991 sous le nom de Ellébore Formation; que dans son ouvrage intitulé 'Sophrologie, fondement et méthodologie' édité
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88392
22 mars 2006
22 mars 2006
GROUPE AVIVA FRANCE 80 avenue de l'Europe 92270 BOIS COLOMBES représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 22015 assisté de Me Jean-Michel PERARD (avocat au barreau de PARIS) S.A.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ba
9 avril 2024
9 avril 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6d
17 décembre 2007
17 décembre 2007
avocat au barreau de L' AUBE. , Monsieur Patrick Y... ... 10150 PONT STE MARIE Comparant, concluant par la SCP THOMA LE RUNIGO DELAVEAU GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil SCP COLOMES
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194bac1
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Laurent SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure
Source officielleChambre Civile
627a016edd6bd9057dc56cfe
9 mai 2022
9 mai 2022
D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du :18 Juillet 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f18
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Laurent SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure
Source officielleChambre sociale
628732bbc1d4e9057d612b68
18 mai 2022
18 mai 2022
L'affaire a été fixée à l'audience du 07 Mars 2022, après ordonnance de clôture rendue le 2 mars 2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER
Source officielleChambre sociale
662b43b6fe25450008314814
25 avril 2024
25 avril 2024
lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO
Source officielleChambre 4-8b
680c6dc1fe1a38d696f20f76
25 avril 2025
25 avril 2025
APPELANT Monsieur [D] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christian-Michel COLOMBO, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Source officielleChambre Commerciale
60329a3d7befbe0ec22e1ffa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Les articles 4.2.3 et 4.2.4 du « Mémoire justificatif du mémoire définitif », édité par SOFIALEX assistée de son conseil technique,auquel se réfère la pièce 17, vise en effet un taux de 10,25% (3,25 %
Source officielleCour d'Appel
X... RODRIGUESc/SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y
6253ca3dbd3db21cbdd8a6ca
19 novembre 2007
19 novembre 2007
A... ... 51260 ANGLURE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP COLOMES, avocats au barreau de TROYES INTIMEES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c773d0369362bfa17b08
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [M] [F] [U] [R] née le 20 Janvier 1969 à [Localité 4], Colombie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036dc2f04152779d26b425e
16 juillet 2015
16 juillet 2015
[Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son gérant Représentée par Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE, avocat au barreau de LILLE Assistée de Maître Mikaël MATHIEU, membre de la SCP COLOMES-MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d88
22 novembre 2005
22 novembre 2005
des 23 mars 1992 (aucun mandat donné au syndic) et 21 4, Avenue Voltaire 01210 FERNEY VOLTAIRE Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BESSY, avocat Mademoiselle Edith
Source officielle1ère chambre
697c5e04cdc6046d47392e49
29 janvier 2026
29 janvier 2026
la Selarl Coudurier-Chamski-Lafont-Ramackers, plaidante/postulante, avocate au barreau de Nîmes Me [V] [K], notaire [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10d
22 février 2012
22 février 2012
l'audience du 16 Novembre 2011 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SUPRAY TECHNOLOGIES (TECNOMA), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
preuve à lui même, un certain crédit doit néanmoins être accordé à cette attestation quant aux conditions de création des chansons de [AT] [H], dès lors, d'une part, que dans l'ouvrage litigieux qu'elle édite
Source officiellePage 4 sur 5