CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
5fca5a5c233bb73181f37646
17 novembre 2020
Il opérait une man'uvre de dépassement lorsqu'il a percuté le véhicule conduit par [Y] [W] lequel effectuait un changement de direction vers la gauche sur sa voie de circulation.
Chambre sociale
5fd943f4909a3d2abe242efc
12 mars 2020
[E]( le salarié ou l'assuré) salarié de la société Egger panneaux et Décors (l'employeur) en qualité de cariste, produisant un certificat médical du 9 mars 2015, faisant état de « sciatique gauche », a
Pôle 2 - Chambre 1
60352475ce2e9a4f85577983
7 juin 2016
et française [Adresse 1] [Adresse 1] Née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] (Allemagne) Représentée par Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0667
Juge des référés
ORCA_24BX03108_20250903
3 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 décembre 2024, la commune de Cenon, représentée par Me Gauci, demande à la cour, : - d'annuler le jugement du tribunal administratif de
5e Chambre
5fca60800686c047f7bdb955
5 novembre 2020
Le certificat médical initial établi le 25 mai 2013 par le docteur [R] [O] mentionnait : 'canal carpien gauche'.
1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4334
22 avril 2025
11] [Adresse 7] [Localité 2] représenté et assisté de Me Antoine DOREL, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 23 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme GAUCI
Avis
CADA:20161031
14 avril 2016
hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy) à sa demande de communication d'une copie de l'intégralité de son dossier médical relatif à une double fracture ouverte de l'index gauche
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02096_20221229
29 décembre 2022
le versement à Me Gaffuri de la somme de 1 500 euros.
Protection sociale
5fca5fa90a694546ea5cd84c
un taux d'incapacité permanente partielle de 10 % en indemnisation des séquelles constatées à la suite de la maladie professionnelle déclarée le 7 avril 2014, à savoir une 'tendinopathie de l'épaule gauche
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02032_20230124
24 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gaffuri, avocate de M.
Chambre 2-4
6312eed72e6a8e4f13ca60ce
31 août 2022
AOUT 2022 N° 2022/ 170 Rôle N° RG 20/09704 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGL3K [O] [L] C/ [N] [X] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Angélique GALLUCCI
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KYFE CPAM DE LA GIRONDEc/SAS AUDY
5fca9ebb7fceed9498daf36c
9 juillet 2020
[Y] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'tendinopathie distale du supra épineux avec enthésopathie-burdite sous acromio deltoïdienne épaule gauche'.
Pôle 5 - Chambre 4
6162776ba2bc6369e8386cc5
5 juin 2013
Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame GAUCI ARRÊT : -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
6162b6184785972364720312
15 mai 2013
Président, rédacteur Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI
6162b6184785972364720313
6162c5111e6e055673490879
26 septembre 2012
VERT, Conseiller Mme LUC, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
6162cc32fea1086acdbe41c7
19 septembre 2012
civile devant la Cour composée de : Monsieur ROCHE, Président Monsieur VERT, Conseiller Madame LUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI
6162dcf9cadecb9ef7c7e020
10 octobre 2012
procédure civile devant la Cour composée de : Monsieur ROCHE, Président Monsieur VERT, Conseiller Madame LUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI
6162ec2f6c9bddc82584766b
616307f55a67331bacec3c09
30 mai 2012
- signé par Monsieur Michel ROCHE, président et par Madame Véronique GAUCI greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***** Vu le jugement du 27
Page 4 sur 45