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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT01220_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Geffray, - et les observations de Me Le Goueff-Duong, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M. B A a été enregistrée le 2 juillet 2024 pour La requête n° 24NT01220.
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b929a67f3dd969e550f9
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE le 28 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [P] [N] [H], représentant : Me Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00774_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Harivel, représentant la SAS Distrivert. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13e
13 février 2012
13 février 2012
Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Daniel WERTER (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Jérémi X... ... 92240 MALAKOFF Monsieur Geoffrey Y..., pris en la personne
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01880_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00281 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJL4-11 Etablissement [S] GEORGES IRENEE ANDRE JULES, entrepreneur individuel, dont le siège est situé
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00164_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
La SCI Floquet Saint Nicaise, dont l'intégralité des parts a été acquise par M. et Mme A le 5 mai 1992 et gérée par M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03164_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03165_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90020
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Geoffrey X..., MADAME LE JUGE DES ENFANTS ER/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =-
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02594_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02905_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Toutefois, le premier aliéna ne donne pas de la loi fiscale une interprétation différente de la loi fiscale dont il a été fait application.
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb26b63637c907b79a9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3f
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08365 Jugement (No 10/ 00276) rendu le 14 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Geoffrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc061eb7432b2a51ca81e0
9 janvier 2019
9 janvier 2019
CASINO FRANCE, dont le sigle est D.C.F.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
Z... ... par Maître MOREL-RAGER, avocat à STRASBOURG 2) Madame Geoffroy Z... dont la dernière adresse connue est 5 rue du Faubourg de Pierre 67000 STRASBOURG Non représentée Attendu que Madame Marthe
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01210_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03066_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Geffray, - et les observations de Me Lejosne substituant Me Renard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 76