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156 résultats pour « Hossann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6973a1d1cdc6046d4770b80f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

HOSSANN, Pascale, CROS

SIREN 499374866Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

22/03/2026

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Radiations

Hoffmann, Christelle, Hossann

SIREN 897775540Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

HOSSANN, Grégory, Frédéric

SIREN 910788017Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

04/08/2024

Voir →

Créations

LE COLLECTIONAUTE, HOSSANN, Jean-Pierre

SIREN 978772937Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

15/10/2023

Voir →

Dépôts des comptes

HOSSANN-PERNET

SIREN 792618316Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines

11/11/2022

Voir →

CA

Chambre 1-6

6973a1d4cdc6046d4770b873

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d7cdc6046d4770b8be

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

domiciliè en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1dacdc6046d4770b8d2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162bb4ef32b7c38854c30da

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

Société de droit singapourien CROCODILE INTERNATIONAL PRIVATE LIMITED prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège Crocodile House [Adresse 6], représentée par le Cabinet HOGAN

Source officielle
CA

2ème chambre

6a0fe5e4cdc6046d478736a4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] prise en la personne de son Président en exercice, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Stanislas ROUX-VAILLARD du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89545

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

né le 24 Septembre 1948 à CANALA (98813) demeurant ...98820 LIFOU 2-Mme Honane Hélène Z...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616389a8a5395b851a399e01

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Marie-Aimée DE DAMPIERRE, avocat au barreau de Paris, toque : J33 plaidant pour HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdbc865cd4d85a750bb63ce

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 662 042 449 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Julien MARTINET de PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04716_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

d'impact sur ce point ne caractérisent pas une atteinte au paysage ou au patrimoine justifiant un refus ; l'impact sur l'église Saint-Etienne de Fouqueure, qui n'est ni inscrite ni classée, sur la croix hosannière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e134

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean-Joseph une mission d'assistance dans l'élaboration du dossier d'installation de l'EARL Ferme Hossin, dont ils sont associés, nécessaire à l'obtention de subventions régionales, précédée d'une mission

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e686

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

issus quatre enfants : - Dick Drÿkÿ Z..., né le 17 septembre 1995 à Maré ; - Wadrimémé Héroyze Floryanne Z..., née le 13 mars à Maré ; - Burewané Greig Jacky Z..., né le 11 avril 2000 à Maré ; - Holane

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60335f36bca799104dce3e46

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Relevant que selon l'extrait Kbis de la société EUKARIA Monsieur [V] [H] était domicilié au Vietnam à l'adresse suivante: « 10 DINH CONG TRANG Hoan Klem Hanoï », l'huissier a interrogé ses mandants afin

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdebfc5a2dfd58fbbf1bf58

Appel

25 juin 2018

25 juin 2018

souhaitaient que ces bénéfices restent dans le patrimoine de la société car il avait été décidé que la Sccv Y... faisait une avance de trésorerie à d'autres sociétés ayant les mêmes associés, la Sa L'Hôtan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f7

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

représentants légaux 3 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Muriel PARIENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L 215 (HOGAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea43

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Dit que cette pension alimentaire sera payable d'avance, le premier jour de chaque mois, au domicile de la créancière et sans frais pour elle ; Dit que Djamel X... pourra exercer sur les enfants Hosna

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36ea78c0355000835f7e3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2370990 - Représentant : Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9f4c100b40735ad58c53a

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Panama Représentée par Me Martin Tomasi, avocat au barreau de Paris, toque : D0979 SCA BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julien Martinet du Partnerships Hogan

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2305d6f7f678d4957c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

URSSAF ILE-DE-FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2022 par le Pole social du TJ de Nanterre N° RG : 18/00855 Copies exécutoires délivrées à : la PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

17e chambre

60363b848f8b3f9d836bb381

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

rendu(e) le 06 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F12/00999 Copies exécutoires délivrées à : la PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle