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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6163e584578519f70b5eb86d
9 mars 2010
9 mars 2010
- signé par Madame DEGRANDI, présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45f
25 mars 2008
25 mars 2008
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7dd
18 décembre 2007
18 décembre 2007
la Cour, composée de : Madame Bernadette CHAGNY, président Monsieur Henri LE DAUPHIN, conseiller Madame Marie-Paule MORACCHINI, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f0
15 janvier 2008
15 janvier 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ec
24 juin 2008
24 juin 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c961
23 septembre 2008
23 septembre 2008
LE DAUPHIN, conseiller le plus ancien ayant participé au délibéré, et par Mme HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02156_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 13 septembre 2022, a été présentée pour la société du parc éolien du Houarn.
Source officielle1re chambre civile
64a7afca3bcaf505db696503
6 juillet 2023
6 juillet 2023
2023 N° N° RG 22/01101 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GAVH APPELANTE : Madame [K] [G] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b152
4 mars 2008
4 mars 2008
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre sociale
642fb61fcece1704f57475a0
6 avril 2023
6 avril 2023
de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, et Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON [P] [F] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616318bee0639f4f1a04a4e9
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2b91a5f0a71dc3c912b
2 février 2010
2 février 2010
- signé par Madame Marie-Christine DEGRANDI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2c61a5f0a71dc3c91fc
16 mars 2010
16 mars 2010
- signé par Madame Marie-Christine DEGRANDI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163e0f8925cfde126683776
2 mars 2010
2 mars 2010
- signé par Madame Marie-Christine DEGRANDI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89524
2 octobre 2007
2 octobre 2007
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
D2163c/DÉFENDEURS
69df2200cdc6046d4747fcfb
14 avril 2026
14 avril 2026
[M] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [Z] [Q] [M] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON
Source officielle2 e chambre civile
6973893acdc6046d476d8d35
20 janvier 2026
20 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [X] [K] de nationalité Française né le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 9] domicilié : [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle DORET de la SELARL SELARL HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b8cdefb73d2e55750e2c
27 février 2013
27 février 2013
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85163
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Audience du 17 octobre 2000 Affaire n°00/02128 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON JUGE DE L'EXÉCUTION PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur Jean-Pierre X..., ... par Maître HOPGOOD membre de la SCP HOPGOOD-DEMONT
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a8
4 avril 2024
4 avril 2024
la Saône et-Loire (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04/04/24 à : -CPAM de la Saône et Loire (LRAR) C.C.C délivrées le 04/04/24 à : -Me DEMONT-HOPGOOD
Source officiellePage 4 sur 32