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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
616333d5f74a27a178b843d2
20 octobre 2011
20 octobre 2011
ARNOTEL PINCEVENT au préjudice de l'EURL IBC, Et, statuant à nouveau, Ordonne la mainlevée de la saisie conservatoire pratiquée 16 juillet 2009 à la requête de l'EURL IBC au préjudice de la S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77a
6 mai 2008
6 mai 2008
À cet égard, la direction de la compagnie IBM FRANCE constatant les inconvénients liés à la dispersion des entités services au sein d'IBM et afin d'améliorer l'adaptation au marché, après avoir examiné
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00d9dd6bd9057dc56bcc
9 mai 2022
9 mai 2022
IBB, indiquant avoir quitté les lieux depuis le 18 janvier 2021.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603706fbe0a560a1b295ee91
23 juin 2015
23 juin 2015
qu'une vaste escroquerie avait été mise en place au travers des factures de réparation des navires d'IBC.
Source officielle4ème Chambre
65b36c668c0355000835f6ea
25 janvier 2024
25 janvier 2024
condamné in solidum la SCI Ibis Rouge et la Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 10] centre SIAM à payer à la SCI Colibris, MM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032608bce0a659591f24e8b
15 février 2018
15 février 2018
2] comparante en personne, assistée de Me Octave LEMIALE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1050 substitué par Me Houyame DADI, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE A LA REQUETE : SASU IBM
Source officielle6e chambre
6033eb9023ee739c73ee0b43
7 mars 2017
7 mars 2017
concrétisés au travers des réclamations actuelles d'Ovesys à l'encontre d'IBM.
Source officielle5ème Chambre
61639e0dc27cfcda968a6399
5 novembre 2009
5 novembre 2009
A.H.S.B. ' HOTEL IBIS' en la personne de son représentant légal C/ [Y] [R] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Février 2008 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85eea4ff9ec259c09aa6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
a condamné IBM France à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033536c597145046f358b82
6 juillet 2017
6 juillet 2017
La cour a été saisie d'un appel formé par la Cie IBM France.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163e58a578519f70b5eba94
10 juin 2010
10 juin 2010
et d'une activité commerciale des sociétés Ibex Energy Bermuda Limited et Ibex Service & Equipement Limited.
Source officielle14e chambre
6033e6b2cfbaf397ba0200f0
9 mars 2017
9 mars 2017
à rejoindre la société IBM, M.
Source officielle6e chambre
61609e4a264c7ed035b03c36
8 avril 2014
8 avril 2014
N° 13/00985 AFFAIRE : [Y] [R] C/ SASU COMPAGNIE IBM FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
La société IBEX qui n'a adressé aucune mise en garde à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7cb
2 novembre 2011
2 novembre 2011
La société IBEX qui n'a adressé aucune mise en garde à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87111
27 mai 2004
27 mai 2004
La société IBA (Malte), de droit maltais, filiale de la S.A.R.L. Institut des Algues Benthiques, a été créée pour élever et récolter les algues et les transformer.
Source officielle17e chambre
6032201a691c0457632616f8
11 avril 2018
11 avril 2018
La SASU Compagnie IBM France réplique que M.
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc47d
2 avril 2025
2 avril 2025
population des cadres d'IBM France.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837d
3 avril 2006
3 avril 2006
Le 18 juin 2002, la SA Compagnie IBM FRANCE offrait à Jean-Pierre X... la possibilité d'adhérer au programme CASA de cessation anticipée d'activité.
Source officielle14e chambre
5fdb63d5d041d241cbbaae91
14 mars 2019
14 mars 2019
et notamment la société Ernst & Young et que la société CSC a engagé des anciens membres du personnel d'IBM, dont quatre architectes 'seniors' de l'équipe Cloud d'IBM, le taux de rotation important des
Source officiellePage 4 sur 27