CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04073_20220922
22 septembre 2022
B, représenté par la SCP Jérôme Rousseau et Guillaume Tapie, a demandé au Conseil d'Etat d'annuler ce jugement et de mettre à la charge du centre hospitalier de Saint-Vaury une somme de 3 000 euros
Sécurité sociale
5fde456b5d247423d962cb46
3 juillet 2018
représenté par Me Jérôme Z... de la SELARL CABINET JEROME Z... & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Manon A..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Mai
CHAMBRE 1 SECTION 2
616258f5a2370d151415ac06
16 octobre 2013
par le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE REF : BP/CH APPELANTE [Adresse 3] Etablissement reconnu d'utilité publique ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme
Cour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8757b
5 janvier 2005
ENTRE : Société EURONAT Société Anonyme prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est "Dépée" 33590 GRAYAN ET L'HOPITAL
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01352_20240223
23 février 2024
Mme A, infirmière au sein de l'hôpital Necker désormais retraitée, a été vaccinée contre le virus de l'hépatite B les 28 mars, 25 avril et 6 juin 1989.
Pôle 1 - Chambre 12
625bae8044cde4277d1bd660
15 avril 2022
soins) née le 06/04/1947 à AMIENS demeurant 35 rue Saint Paulin - 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Les Murets comparante en personne, assistée de Me Jérôme
Chambre 1-11 HO
6364bb2ce405357f749ea866
3 novembre 2022
APPELANT Monsieur [T] [W] né le 14 Août 1974 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] et actuellement hospitalisé au centre hospitalier [10] à [Localité 9], non comparant, et représenté de Me Jérôme
Pôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f14
3 juillet 2024
° Les différents Ordres de service * Hôpital de [Localité 9] : Marché pluriannuel d'Exploitation Maintenance à G-TEC pour l'Hôpital de [Localité 9] ° Les pièces de consultation (CCTP, CCAP, RC et modèle
6253ca65bd3db21cbdd8aece
26 mars 2008
Jérôme Y... C/ S.A.S.
6253cce5bd3db21cbdd919fa
18 août 2014
est recevable ; Attendu qu'il résulte des éléments du dossier que Joao Carlos X... a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques en raison de troubles tels que décrit par le docteur Jérôme
DCA_21MA03487_20240209
9 février 2024
La réparation qui incombe à l'hôpital doit alors être évaluée à une fraction du dommage déterminée en fonction de l'ampleur de la chance perdue.
Chambre 4-6
6974bf17cdc6046d478bc3c5
23 janvier 2026
[U] [R] au directeur de l'hôpital le 10 octobre 2019 en ces termes': «'Je soussigné M.
Chambre Sociale-1ère sect
68f07da0bfd83326c70637b5
15 octobre 2025
L'une concerne une consultation au service oncologie de l'hôpital Pitié Salpêtrière à [Localité 13] prévu le 7 février 2019.
6253cb74bd3db21cbdd8d856
22 février 2011
né le 3 octobre 1945 à Sanary sur Mer (83) ... ... 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jérôme LAVOCAT, avocat au barreau de LYON
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee420711187
8 octobre 2024
Service contentieux général [Localité 5] représentée par Mme [K] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial [Y] [I] né en à [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jérôme
Pôle 5 - Chambre 8
61635157a2ead9ed860b6f81
29 mars 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/05283 APPELANT Monsieur [I] [N] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Jérôme
10e Chambre
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
Société HÔPITAL EUROPEEN Société HÔPITAL AMBROISE PARE Société CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Farid Z...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90d39cffb4f1367443f
7 septembre 2022
l'hôpital.
60339508b1394149f2544a46
18 mai 2017
[G] a été hospitalisé du 13 au 30 octobre 2006 à l'hôpital [Établissement 1] où il a été opéré de la fracture comminutive du fémur droit.
DCA_22MA01874_20240507
7 mai 2024
Article 7 : Le présent arrêt sera notifié à Mme A B et à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille.
Page 4 sur 10