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1 530 résultats pour « Labat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

627b563076c5d9057df80311

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS S.A MMA IARD gissant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6798743e5b6b52f3e4a43093

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[R] [Z] a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre le 27 février 2024 dans un litige l'opposant à la société Père Labat-Domaine [Localité 7].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

intervenant volontaire Ayant son siège social Les Jardins d'Entreprise-CD 14- La Confrérie 13610 LE PUY STE REPARADE Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36b7d8c0355000835f676

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 2] Représentée par Maître BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIME : Monsieur [Y] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître LABAT

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3612f1d7564000872de45

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par jugement du 12 juin 2013, le tribunal de grande instance de Valenciennes a condamné solidairement la SCI Labass, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61629f7135a5d4e0c2ddc9c3

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

DUNKERQUE INTIMÉS Monsieur [T] [K] demeurant [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5378

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT NICOLAS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE,

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a226e046654dc50d11

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e64e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03b

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

DIAM FRANCE Arrêt rendu par la Cour de Versaillees le 14 septembre 2011 RG 10/3406 objet de la requête Copies exécutoires délivrées à : Me Eve LABALTE Copies certifiées conformes délivrées

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

62c7cb2bcb8dca058e3e7f8a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 24 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame LABAYE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d29fc9cbe0b56b1057

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [Y] [O] demeurant [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Maître [E] [H] [S] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas LARRAT

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163bcbc3dccc95e64c1434a

Appel

6 mai 2009

6 mai 2009

Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉ Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 7] 1964 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d1

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Doriane Y... née le 07 Août 1989 à ABBEVILLE (80100) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee9d

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Mouna Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e434

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Géraldine Godeleine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e44d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Dalina Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e455

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Lise Marie Jocelyne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e739

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Marie José Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f89b0c5880f31713961

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

11] agissant poursuites et diligences de son Maire en exercice, Monsieur [O] [J], demeurant et domicilié es-qualité audit siège Représentée et assistée de Me Frédéric BERNAL de la SCP COUDEVYLLE/LABAT

Source officielle

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SIREN 941204273GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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PERE LABAT- DOMAINE POISSON

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Dépôts des comptes

AUDITION LABAT

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Modifications et radiations RCS B

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SIREN 381241835GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

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Dépôts des comptes

MLT (Malki & Labat Transport)

SIREN 981428543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

03/09/2026

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