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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68f07d9cbfd83326c706376f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Puis le 09 octobre 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, Greffier
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8154d1fb03057d9a4fab
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [W] [Z] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f96eedb07d0f8186259
2 mai 2023
2 mai 2023
représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca68d4781dc057dee7954
11 mai 2022
11 mai 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle1ère Chambre
633d202162f5393e2eb44b17
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : SYNDICAT CGT ADISSEO [Localité 4]
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36fff8c0355000835f88f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e35
23 octobre 2025
23 octobre 2025
NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : RIVORY Laurène
Source officielle1ère chambre civile B
603edcae749a5e49348150c7
2 mars 2021
2 mars 2021
audience publique : 02 Février 2021 Date de mise à disposition : 02 Mars 2021 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94535
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL OKI [...]
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36ffb8c0355000835f88d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b88
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88128
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dec
28 janvier 2021
28 janvier 2021
instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 08 novembre 2018, enregistrée sous le no 17/00542 APPELANTE : Madame [K] [T] épouse [P] [Adresse 1], [Localité 1] Représentée par Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91928
8 juillet 2014
8 juillet 2014
régime de garantie des créances des salariés intervenant par l'UNEDIC-CGEA de Rennes Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet-CS 96925 35069 RENNES CEDEX non comparante-représentée par Maître LAURENT
Source officielle4e chambre
60320c0ab32a794429fb75af
7 mai 2018
7 mai 2018
de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1655838 vestiaire : 625 Représentant : Maître Martin LECOMTE de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officielle15e chambre
63ca434b9066fd7c90fc2989
19 janvier 2023
19 janvier 2023
: Jugement rendu le 08 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 20/01035 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laurent
Source officielleChambre Sociale
5fdd364f96d1e59f3129c1fd
28 septembre 2018
28 septembre 2018
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN lors du délibéré : Monsieur Laurent
Source officielleChambre 4-5
68f1d90e9abd0e067a2193f1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CC] C/ Association DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES(A.P.E.I) Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Séverine PATRIZIO, avocat au barreau de NICE - Me Philippe-laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da08
21 mars 2011
21 mars 2011
1963 à REIMS (51100) ... ... 69570 DARDILLY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Catherine GRELLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205b
17 février 2015
17 février 2015
INTIMEE : Madame Monique Y... ... 49330 SCEAUX D'ANJOU comparante-assistée de Maître GUEMAS, avocat substituant Maître LAURENT de la SELARL AVOCONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier
Source officiellePage 4 sur 6