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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabc7603bf88a188471d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[S] [N] aux dépens, sans distraction au profit de Me Caroline Letellier. Par déclaration reçue par le greffe de la cour le 19 juillet 2022, M.
Source officielleChambre 1-8
69693010cdc6046d476d92f3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ordonnance n° 2026 / M011 Madame [K] [N] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00415_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00819_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
0010 Rôle N° 14/04594 [L] [S] C/ [N] [X] [S] [A] épouse [X] [J] [Q] SA SWISS LIFE Grosse délivrée le : à : Me Robert BENDOTTI Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00321_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02509_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme F..., – et les observations de Me Barette, représentant la commune de Bren.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00667_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01112_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00673_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00087_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère ; Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00606_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03309_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Drôme du 20 décembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Drôme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01851_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Bouillet, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – et les observations de Me Jacques, pour la fondation
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93193
13 avril 2023
13 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023 COPIE AU DOSSIER NOM DES PARTIES SA SAGEM - SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85443
15 novembre 2000
15 novembre 2000
ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien LETELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85548
15 novembre 2000
15 novembre 2000
ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01207_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
MAROC ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO M. Hadile Y...
Source officiellePage 4 sur 36