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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01966_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
2020 ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03479_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02769_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère, Rendu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03794_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabc7603bf88a188471d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[S] [N] aux dépens, sans distraction au profit de Me Caroline Letellier. Par déclaration reçue par le greffe de la cour le 19 juillet 2022, M.
Source officielleChambre 1-8
69693010cdc6046d476d92f3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ordonnance n° 2026 / M011 Madame [K] [N] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00415_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00819_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d5
29 janvier 2008
29 janvier 2008
X... livrait à la société Av'trade d'environ 7500 kg de letchis qui donnaient lieu à un règlement de la somme de 10 875 € par la société exportatrice.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
: APPELANTE Madame [W] [X] née le 08 Avril 1955 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
0010 Rôle N° 14/04594 [L] [S] C/ [N] [X] [S] [A] épouse [X] [J] [Q] SA SWISS LIFE Grosse délivrée le : à : Me Robert BENDOTTI Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00321_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02509_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme F..., – et les observations de Me Barette, représentant la commune de Bren.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00667_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01112_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00673_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00087_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère ; Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00606_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03309_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Drôme du 20 décembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Drôme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01851_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Bouillet, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 20