A cette fin il a été stipulé (page 15 de l'acte) que le passage s'exercera sur une bande de 3, 50 m de largeur sur toute la longueur " Nord " desdites parcelles pour aboutir à la rue Schweitzer, telles

La société [1] a contesté la longueur des arrêts de travail prescrits à Mme [P] [Q] [S] en saisissant la commission médicale de recours amiable ([3]) selon courrier recommandé du 9 mai 2022.

que pour autant, les autorités algériennes ne répondront pas dans le temps de la rétention et que [V] [Y] en ne remettant aucun document de voyage en cours de validité est lui-même responsable de la longueur

; - le fait qu'il n'ait pas effectué de contre-visite dans le cadre des arrêts de travail n'emporte pas acceptation de l'imputabilité des arrêts ni renonciation à la possibilité d'en contester la longueur

2019, le tribunal administratif de Pontoise a jugé que : " La partie de la parcelle BK [Cadastre 3] désormais incorporée à la parcelle BK [Cadastre 5] d'une largeur de 5 mètres et jouxtant sur la longueur

Sur la longueur du navire, le tribunal a indiqué que l'acte de vente mentionnait 19,79 mètres alors qu'il présentait en réalité une longueur supérieure à 23 mètres.

de 2, 20 m (0. 11 m ² environ) * de la semelle du mur de la remise sur une longueur de 4, 92 m (0, 63 m ² environ) * de l'avant-toit sur une longueur de 5, 60 m (2, 58 m ² environ) * du garde-corps

Il est mentionné à l'acte que «'L'acquéreur précise qu'il a pour projet d'édifier une piscine d'une longueur de 15 mètres au lieu des 12 mètres autorisés par le permis de construire (') De convention expresse

Par un arrêté du 29 mai 2019, le maire de Longuerue a rejeté cette demande.

Selon les époux Y... ce mur est un mur de soutènement appartenant aux époux A... sur la longueur de la parcelle 227. Les époux A... soutiennent au contraire qu'il s'agit d'un mur mitoyen.

[M] [U], prise en la personne de Me [U], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL DEROUET-LONGUET [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée

X...fait valoir que la SARL DME n'a pas exécuté les travaux prévus par le Tribunal en ne posant que quelques poteaux de bois sur une partie de la longueur du parking et n'a pas versé les 500 ¿ de dommages

Ils comprennent : /- zone d'intervention : /- sur la longueur de 25 m définie pour l'implantation des ancrages + 10 m de part et d'autre soit sur une longueur de 45 m. /- sur une hauteur comprenant la

2 et réprimée par les articles L. 2132-16 et L. 2132-26 du code général de la propriété des personnes publiques, et de condamner M. et Mme C au paiement d'une amende et à la création, sur toute la longueur

[I] (le salarié), employé en qualité de chauffeur livreur véhicule léger, décrit dans les circonstances suivantes : « En déchargeant une longueur box, j'ai voulu la sortir, j'ai tiré, j'ai trébuché sur

motivée ; - la procédure de licenciement était irrégulière en l’absence de proposition de reclassement ; - l’illégalité de la décision de licenciement lui a causé un préjudice indemnisable ; - la longueur

DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 14 Novembre 2006 APPELANTS : Monsieur Marcel X... ... 76750 LONGUERUE

Par un courrier du 10 octobre 2022, Mme B... a demandé au CCAS de Longueau le versement du solde de cette indemnité qu’elle a évalué à 17 669,14 euros.