P NIDECKER PRIEU Ayant pour avocat la SCP MALESYS BILLAUD, du barreau de Saint Gaudens SARL B Ayant pour avoué la S. C.

diffusion musicale organisée sur un terrain communal le 1er juillet 2015 : 1.1) l'autorisation délivrée par le maire ; 1.2) les prescriptions réglementaires applicables ; 2) concernant l'installation de manèges

né le [...] à FONTENAY AUX ROSES (92260) de nationalité Française 1675 Maleny-Kenilworth Conondale 4552 QLD - AUSTRALIE en sa qualité d'héritier de Pierre, Michel A..., décédé le [...]

Adresse 2] [Localité 11] représentée et assistée de Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de la SCP LEVY - GOSSELIN - MALLEVAYS

rue Leroux 75116 75116 PARIS représentée et assistée de Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de la SCP LEVY-GOSSELIN-MALLEVAYS-SALAUN

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [F] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie MANELFE

Jugement du 30 juin 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/02340 APPELANTE Madame [U] [F] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent MALLEVAYS

Et enfin, il ressort de nos investigations que le nombre de boîtes distribuées gratuitement aux pharmaciens était beaucoup plus élevé et qu'il s'agissait en réalité de 30 boîtes de Magnevie qui n'existent

Z... épouse X... 7 rue Saint-Exupéry, pavillon 7, appt 701 31140 ST ALBAN représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de la SCP DESERT-MANEFLE, avocats au barreau de TOULOUSE

FRANCE 43 rue de la République 31800 ST GAUDENS représentée par Me François AMBLARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Didier X... 10 rue Saint James 31800 LABARTHE INARD représenté par la SCP MALESYS-ABADIE-BILLAUD

A... veuve BORDES Quartier Pachère Buchet 31160 SOUEICH représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART, avoués à la Cour assistés de la SCP MALESYS, ABADIE, BILLAUD, avocats au barreau de SAINT GAUDENS

A a produit un extrait d'acte de naissance n° 43/2002 du 10 avril 2002 établi par la commune de Maneah, un jugement supplétif n° 076 du tribunal de première instance de Kaloum du 4 janvier 2019, un extrait

monsieur [Q] [I] soit les 499 parts de la SCI FREDERIC PASSY numérotées 1 à 499, les 8 parts de la SCI ILIO numérotées 24 à 30, les 8 parts de la SCI LAURADA numérotées 16 à 23, les 10 parts de la SCI MANE

séparés du 6 février 2025 : - Mme [W] et la SMABTP aux fins, notamment, d'obtenir une expertise judiciaire sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile relative à la construction d'un manège

LIGNEY, avoués à la Cour assistés de Me SEGUELA-BRUNET, avocat au barreau de TARBES Monsieur [J] [O] [Adresse 17] [Adresse 17] représenté par Me VERGEZ, avoué à la Cour assisté de la SCP MALESYS

avocats au barreau de LYON INTIMEES : Société BERIM - SA 149, avenue Jean Lolive 93695 PANTIN CEDEX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP LEVY - GOSSELIN - MALLEVAYS

la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentés par Me Vincent MALLEVAYS

avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 APPELANTE **************** COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE STORENGY [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par : Me Vincent MALLEVAYS

au cours d'une séance d'équitation dispensée par l'association « Les amis du cheval » au centre équestre de [Localité 4], [B] [G] a chuté de son cheval et s'est blessée en heurtant le pare botte du manège

Me Cyril GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : T12 PARTIE INTERVENANTE : SYNDICAT CGT DES PERSONNELS DE NATIXIS ET SES FILIALES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Vincent MALLEVAYS