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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f856

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Maria Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfa37f394d0f8f666bc

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme [N] et la société MACIF sollicitent la confirmation du jugement en toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86200

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

C/ Marie CAETANO Z... épouse DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d722

Appel

14 février 2011

14 février 2011

X..., - condamné Jean-Pierre Y... à payer à Maria Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c105

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

La compagnie Macif Val de Seine Picardie a interjeté appel de cette décision. L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 mars 2008.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d7c16802c0a824ad35f

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Maria Augusta a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c338

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

MACIF CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : EXPERTISE Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 avril 2007

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d446d3290e00e0e7a42

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2023 par le Tribunal Judiciaire de BORDEAUX (chambre : 6, RG : 19/01315) suivant déclaration d'appel du 17 mars 2023 APPELANTE : Société MACIF prise en la personne de son représentant légal, son

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f1b0c7dd80c1cf3c4af

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Stes, devenue Elior Services Propreté et Santé (ESPS), à compter du 01 mars 1998.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f290c7dd80c1cf3c4b7

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Stes, devenue Elior Services Propreté et Santé (ESPS), à compter du 01 mars 1998.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f990c7dd80c1cf3c4f2

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Stes, devenue Elior Services Propreté et Santé (ESPS), à compter du 01 mars 1998.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708ceccdc6046d4714c05f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[P] assuré auprès de la société Macif.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61625589bfc8340a0e74b83d

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

1], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe MARIA de l'Association MARIA/RISTORI-MARIA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21dbcdc6046d47e148c0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de [N], toque : L0018 Assistée de Me Marc THUILLIER, avocat au bareau de [N], toque : L 0303 PARTIE INTERVENANTE SAS [Y] THUILLIERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d08

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69fd791ccdc6046d4703b7c2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [Y], assuré auprès de la société Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et des salariés de l'Industrie et du Commerce MACIF (ci-après, la MACIF).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e1bc25a97f0381f523d

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Par déclaration du 7 avril 2011, la société MACIF a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9298f

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

RG N : 14/ 01168 AFFAIRE : Mme Maria Luisa X... C/ M. Laurent X... J-C. S/ E.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01570_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Délibéré après l'audience du 20 février 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef57935f50008be3f9b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [G] aux fins de désistement d'instance et d'action, -de constater l'accord de la Macif sur ces désistements, -de les déclarer en conséquence parfaits, -de constater que la Macif se désiste également

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MACIA, Jean Marc, Francois, Georges

SIREN 531652469Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/04/2026

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Radiations

Olikana, FLAMENT, Marc, FLAMENT MACIA

SIREN 920736907Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

02/05/2024

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Créations

Olikana, FLAMENT, Marc, FLAMENT MACIA

SIREN 920736907Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

31/10/2022

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Créations

MACIA, Jean Marc, Francois, Georges

SIREN 531652469Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

28/12/2021

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Radiations

CABINET MARC MACIA

SIREN 399986256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

28/05/2015

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