Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sixième Chambre
61638ef40d12e998c06d9d74
16 novembre 2010
16 novembre 2010
JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et Mme Sandrine KERVAREC, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 05 Octobre 2010 devant Monsieur Marc JANIN,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d200
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Ces opérations ont révélé que ces produits émanaient de la société suisse MARK & STYL qui diffuse notamment sur le marché un bracelet montre griffé 'Bill's', fabriqué en silicone avec un système'slap'
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Parallèlement, la société ferme éolienne " le Mortier Jumeau " a déposé une nouvelle demande d'autorisation le 13 mars 2023 pour un parc éolien composé de deux éoliennes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92744
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Vous avez continué à montrer une lenteur manifeste qui montre une mauvaise volonté de faire.....
Source officielle1ère Chambre
6412c330314ae0a62152cb89
16 janvier 2023
16 janvier 2023
...montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), ressort de montres, réveille-matin, verres de montres.'
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f80
12 juin 2007
12 juin 2007
du 6 mars 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2c
22 mars 2018
22 mars 2018
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 22 MARS 2018 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07798 Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f59
13 février 2006
13 février 2006
DE LA RESIDENCE DU BOIS JOLI A JOUY LE MOUTIER C/ Mme Antoinette X...
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932ee
1 avril 2025
1 avril 2025
moniteurs.
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f000b
12 juin 2018
12 juin 2018
- moniteurs 'renfort saison', - moniteurs temporaires 'renfort vacances'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb0
15 décembre 2003
15 décembre 2003
Jean-Marc Y... 2 & 4, rue des Frênes 31400 TOULOUSE représentée par Me DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP DARNET, GENDRE, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Jean-Marc né le 23 Janvier 1953 à DOUAI (59) Fils de A... Alfred et d'B... Zelia De nationalité française, marié Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983b
11 octobre 2007
11 octobre 2007
1992, a déclaré le sinistre à l'assureur dommages ouvrage le 15 MARS 1992 et qui a refusé de solder le marché avec le carreleur réclamant la somme de 200. 000,00 Euros dans son courrier du 20 JUILLET
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX03609_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Le 13 septembre 2004, le marché de maîtrise d'œuvre des travaux a été confié au groupe solidaire d'entreprises formé par le cabinet d'études Marc Merlin et la société Hydraulique environnement Centre Atlantique
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03038_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
; - la circonstance tenant à ce que la DARES se serait montrée conciliante et de bonne foi, notamment en prolongeant la durée d’exécution du marché, est sans incidence sur le bien-fondé de sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jean-Marc X... C/ Mme Corinne Y...
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04156_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A compter de l'exercice clos en 2014, la société Pierre Yovanovitch, qui exerce une activité d'architecture d'intérieur, a modifié sa méthode de comptabilisation de la marge réalisée sur ses prestations
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92364
5 mai 2015
5 mai 2015
L'annexe 6 de ce document confirme une dégradation constante des marges du CIF BA depuis 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f9
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Demeurant... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE Monsieur Jean-Louis Z...
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01528_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
et de la différence dans le volume d'affaires et les conditions contractuelles ; - l'analyse des marges nettes selon la méthode transactionnelle de la marge nette confirme l'insuffisance des prix facturés
Source officiellePage 4 sur 298
Montigny, Sylvain Jacques Marc
12/05/2024
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DE MONTILLET DE GRENAUD YVES MARC RAPHAEL FABIEN, Yves
25/02/2024
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CREA PAYSAGE 61, MONTITON, Marc, Henri, Dominique
24/09/2023
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UN PRO POUR MON AUTO, MONTIGNY, Sylvain Jacques Marc
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
13/08/2023
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CREA PAYSAGE 61, MONTITON, Marc, Henri, Dominique
25/06/2023
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