Siège des lésions : genou gauche Nature des lésions : gonflement du genou.

pour emprunter le C.V. n° 2, à la motocyclette pilotée par Jean-Marc Y... qui circulait dans la même direction et effectuait le dépassement de plusieurs véhicules.

La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Béatrice REGNIER, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Mai

[F] sur le côté gauche du corps'. En suite de cette chute, M.

unipodal incertain à gauche, - accroupissement limité à moitié à gauche en relation avec la raideur en flexion dorsale de la tibio-tarsienne et de la raideur du genou gauche, - troubles trophiques avec

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Mai 2003, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PONS, Conseiller Monsieur LESAINT, Conseiller assistés de Madame Z..., Greffier, présent

mise en délibéré au 02 Mai 2023.

GROUP [H] COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 3].

La 8 mars suivant, MM.

Blessée au genou gauche (plusieurs fractures), elle a été hospitalisée du 9 au 16 mai 2014 au centre hospitalier de [Localité 11] Elle a subi quatre interventions chirurgicales entre le 10 mai 2014

Leur exposé est confus, l'intéressé désignant tantôt Monsieur [A], tantôt son beau-fils comme auteur de ces injures.

Le 20 juin et 21 juin 2007, il a été constaté médicalement un hématome sous orbitaire gauche, un hématome de la face buccale muqueuse de la lèvre supérieure gauche, un hématome pétéchial pariétal médian

A la lecture des images, nous voyons nettement que vous percutez délibérément le véhicule qui se situe à votre gauche.

FREMONT, Présidente rapporteur Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.

Ils sollicitent, en réparation de leur préjudice moral -Madame Brigitte AA..., mère de la victime,40. 000 € -Monsieur Gilles AA..., beau-père de la victime,15. 000 € -les époux Pierre et Marie Thérèse

HYEST, avocats au barreau de PARIS, toque : P0311 Assistés par Me Béatrice HYEST plaidant pour la SCP HYEST et associés, avocats au barreau de PARIS, toque : P 311 COMPOSITION DE LA

Par arrêté du 4 mai 2018, le maire de Petit-Palais et Cornemps a mis en demeure ce dernier d'interrompre les travaux.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 mars 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 2825 Monsieur

HARMAND-DURON de la SCP ROUXEL-HARMAND, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur Gratien X..., né le 23 Mai 1983 à BORDEAUX (33), de nationalité Française, demeurant ...-33140 VILLENAVE