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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92926
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b806
20 mai 2008
20 mai 2008
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 20 MAI 2008 APPELANTE : Madame Marcelle I...- J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b540
28 mars 2008
28 mars 2008
Marcel X....
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ET ROBERT DE LACOUR ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions; ' CONDAMNER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR à verser
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
19 septembre 2013
(tel que repris au dispositif) - débouté Marcel X...de sa demande de désignation d'un administrateur de la SCI MAPANASY, - débouté Marcel X...de sa demande d'indemnité d'occupation réclamée à Patrick X
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
somme de manière à rompre l'égalité du partage; que le recel et le divertissement existent dès que sont établis des faits matériels manifestant l'intention de l'héritier de porter atteinte à l'égalité
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
somme de manière à rompre l'égalité du partage; que le recel et le divertissement existent dès que sont établis des faits matériels manifestant l'intention de l'héritier de porter atteinte à l'égalité
Source officielle2ème chambre A
5fd980e58b77096fcdb68de6
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Il réplique : - qu'il justifie de sa filiation à l'égard de son père, Monsieur [M] [V], par son acte de naissance et par l'acte de mariage de ses parents, tous deux transcrits par le consulat général
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13a
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Marcel X... a saisi le Conseil de prud'hommes de Lyon le 26 avril 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b970
25 mars 2008
25 mars 2008
Marcel X... a relevé appel de ce jugement le 21 octobre 2005.
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31244
21 mai 2015
21 mai 2015
a : - Rejeté l'ensemble des demandes de la SCI SAINT MARCEL ; - Dit que la vente aux enchères aura lieu ce jour ; - Condamné la SCI SAINT MARCEL a payer à la société BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2f
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc9
18 janvier 2002
18 janvier 2002
Monsieur Marcel X... a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielle17e chambre
5fd94b25cc6841330de4710d
4 mars 2020
4 mars 2020
Elle précise que les remplacements concernent des postes déjà pourvus et que le recours aux contrats d'intérim a eu lieu de manière discontinue en remplacement de salariés (MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e1
14 juin 2007
14 juin 2007
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société MADO MARCEL qui a pour activité la fabrication et la commercialisation de prêt à porter diffuse ses produits sous les marques MADO MARCEL et MIA
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd14
26 mars 2008
26 mars 2008
B ---------------------- RG N : 07 / 00875 -------------------- Marcelle Michelle Louise X... divorcée DE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89343
30 avril 2007
30 avril 2007
C / Marcel Y...
Source officielle1ère Chambre
63be63f513ef607c90ab6786
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, - de constater la faute de Monsieur [U] [B] et de l'EARL Mariege dans la survenance du litige.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e35
18 décembre 2013
18 décembre 2013
RG N : 12/ 01359 AFFAIRE : Marcelle X... C/ Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680b
9 octobre 2003
9 octobre 2003
C/ RECEVEUR DES IMPÈTS DE ROANNE COUR D'APPEL DE LYON PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2003 APPELANT : Monsieur Marcel X... ès-qualités de gérant de la S.A.R.L.
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