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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088790
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 5 (la filiale ou société SOLE 5) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088792
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité
Source officielleChambre 4-2
63cb92a79c02507c9078dc4e
20 janvier 2023
20 janvier 2023
condamner la SARL MAISON MICHEL à lui verser la somme provisionnelle de 3'000,00 euros pour résistance abusive, - condamner la SARL MAISON MICHEL à verser à Maître [Z] la somme de 3'000,00 euros sur
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b08878c
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 2 (la filiale ou société SOLE 2) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b08878d
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 2 (la filiale ou société SOLE 2) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b08878f
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088793
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 5 (la filiale ou société SOLE 5) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088795
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0c71c25a97f0381f4a7e
27 novembre 2014
27 novembre 2014
RCS de PARIS sous le n° 784 335 333 ayant son siège [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jacques-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2d
2 mars 2006
2 mars 2006
28 Novembre 2005 Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 08 Décembre 2005 Ordonnance de fixation : 13 décembre 2005 RG : 05/73 Composition de la Cour Présidente : Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1b
2 mars 2006
2 mars 2006
né le 15 Mars 1951 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant... 98803 NOUMEA représenté par la SELARL de GRESLAN-BRIANT, avocats Débats : le 16 février 2006 en audience publique où Michelle FONTAINE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34f
26 mars 2012
26 mars 2012
SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af159547460d26ddb682
19 mars 2013
19 mars 2013
Monsieur [Y] [R] [Adresse 10] [Localité 1] représenté et assisté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) et par la AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1d
30 octobre 2007
30 octobre 2007
- signé par Mme Michèle BRONGNIART, conseillère en ayant délibéré, pour la présidente empêchée, et par Mlle Chloé FOUGEARD, greffier présent lors du prononcé, à laquelle la minute de la décision a été
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61633c147eadebb7307d1f1c
28 juin 2011
28 juin 2011
INTIME Monsieur [P] [Y] C/O Madame [B] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1459 substitué par Me Sandrine MICHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088784
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162558bbfc8340a0e74b85f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Maître Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Maître Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
- DEVAUCHELLE ARRÊT du : 04 DECEMBRE 2008 No RG : 07/03432 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 27 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SNC SAINT MICHEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639b93a876d6c869757c3b
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Thierry MEILLAT, avocat au barreau de PARIS, toque : J 033 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle
Source officiellePage 4 sur 85