, ainsi que ses annexes ; 2) le rapport d'analyse des offres ; 3) le rapport de la commission d'appel d'offres ; 4) la lettre de convocation des membres de cette commission ; 5) la convention de délégation

; 2) le résultat de l'appel d'offres ; 3) tous documents relatifs à la démolition du bâtiment du 10 rue H Provostic établis dans le cadre de la rénovation du bourg, y compris l'appel d'offres.

Analyse économique des offres » (pages 10 à 17 - pièce n° 6) ; 6) les informations relatives à l’offre de la société VALEOR figurant dans le rapport d’analyse des offres en partie « 5.

L’examen de l’offre des entreprises non retenues au regard des mêmes principes conduit de même la commission à considérer que leur offre de prix globale est, en principe, communicable mais qu’en revanche

relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des accords-cadres multi-attributaires portant sur des prestations de géomètres topographes et géomètres experts en deux lots séparés : 1) les motifs de rejet de l'offre

d'ouvrage portant sur la gestion de la fin du contrat et la continuité du service de restauration collective : 1) la liste des entreprises consultées ; 2) les noms des autres candidats et le montant de leur offre

du demandeur ; 2) les caractéristiques et les avantages relatifs à l'offre retenue ; 3) le procès-verbal d'ouverture des plis ; 4) le procès-verbal d'analyse des offres ; 5) le rapport de présentation

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

; 2) les procès-verbaux et les rapports établis par la commission d'appel d'offres relatifs à l'analyse, au classement des offres et au choix de l'attributaire.

- l'offre de prix globale des entreprises non retenues est, en principe, elle aussi communicable. En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

de négociation portant sur l'offre ; 4) l'offre finale remise par l'attributaire ; 5) les annexes du contrat de délégation de service public, notamment les annexes financières.

; 6) les éléments de notation et de classement ; 7) l'offre de prix de l'attributaire ; 8) l'offre de prix détaillée de l'attributaire ; 9) le mémoire technique.

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

, - des offres des attributaires.

, ainsi que le rapport technique d'analyse définitif des offres ayant conduit la collectivité à délibérer sur le choix de l'offre retenue ; 2) l'offre détaillée du candidat retenu ; 3) le procès-verbal

» n°15994300000P et en particulier le rapport d’analyse complet des offres et la note finale détaillée obtenue par leur offre.

de prix globale des entreprises non retenues ; b) le procès-verbal d'ouverture des soumissions et des offres ; c) le procès-verbal de la commission d'appel d'offres ; d) le procès-verbal de la commission

La SA SFR et la SAS SFR Fibre commercialisent des offres d'accès à internet de deux types : les offres FTTH reposent sur le déploiement de la fibre optique directement chez l'abonné ; les offres