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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
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28 juillet 2016
c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS METALLIQUES
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1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588831
24 avril 2024
[T] a interjeté appel de ce jugement le 19 octobre 2021 intimant la société Languedoc Métal.
1ère ch. civile
6a17cea8cdc6046d47309096
27 mai 2026
Sarl Dubus Philippe, .
3e chambre civile
6a0ff0ffcdc6046d478938eb
21 mai 2026
ARCHI CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Philippe
CHAMBRE SOCIALE B
61609e4c264c7ed035b03c49
30 octobre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/06075 [N] C/ SARL METALLERIE CONCEPT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 31 Mai
Service des Référés
6a226291cdc6046d47393442
ALLIANCE MJ prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE S.E.L.A.R.L.
Chambre commerciale
631ade02f575634f1371ed66
8 septembre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
6253c9ffbd3db21cbdd89c8a
7 novembre 2007
Là encore, l'expert note que le constructeur a suggéré des modifications à apporter sur les éléments métalliques de la structure.
5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 - N° du dossier P17134 substituée par Me Erline GUERRIER de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES
2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab7a0de54ff609f7c34
2 juillet 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.
8ème Ch Prud'homale
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5 janvier 2023
[P] a été engagé par la SAS CONCEPT METTALERIE suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 juillet 2017. Le 27 décembre 2019, la SAS CONCEPT METTALERIE notifiait à M.
6629f363dc6faf000958884b
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 24 juin 2019, la société Languedoc Métal a recruté M.
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9 janvier 2003
Le 28 août 1997, le CTICM mettait en évidence des choix mal adaptés et le 4 septembre suivant, après une réunion entre la DTM, Campenon Bernard et le CTICM, il était décidé de modifier la charpente métallique
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Bernard et le CTICM, il était décidé de modifier la charpente métallique en prenant en compte les observations du CTICM.
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27 octobre 2025
[H] [Z], en qualité de mandataire liquidateur de la société ACTION BOIS METAL (ABM), Siège: [Adresse 1] Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA
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31 janvier 2006
Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...
15e Chambre A
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29 juin 2018
Philippe J... Jacques K... Yolande L... Aude M... S.A.R.L. LEADER MENTON Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent N... Me Lionel O... Me Jean-François P...
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3 février 2016
Philippe X... de l'intégralité de ses demandes ; - la condamnation de M. Philippe X..., outre aux entiers dépens, à lui payer les sommes de 2500 ¿ au titre de l'article 700 du CPC.
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8 novembre 2018
déclaration d'appel Date de la Décision Attaquée : 25 Octobre 2016 Nature de l'Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANT Monsieur Philippe
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20 novembre 2007
69530 BRIGNAIS représentée par Maître Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Hassen X... ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par Maître Jean-Philippe