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2 977 résultats pour « Philippe METAIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS

6253cd6abd3db21cbdd93474

Appel

28 juillet 2016

28 juillet 2016

c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588831

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[T] a interjeté appel de ce jugement le 19 octobre 2021 intimant la société Languedoc Métal.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cea8cdc6046d47309096

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Sarl Dubus Philippe, .

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARCHI CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61609e4c264c7ed035b03c49

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/06075 [N] C/ SARL METALLERIE CONCEPT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 31 Mai

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ALLIANCE MJ prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631ade02f575634f1371ed66

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8a

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Là encore, l'expert note que le constructeur a suggéré des modifications à apporter sur les éléments métalliques de la structure.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 - N° du dossier P17134 substituée par Me Erline GUERRIER de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c34

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63b7cdc46b63637c907b7d3f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[P] a été engagé par la SAS CONCEPT METTALERIE suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 juillet 2017. Le 27 décembre 2019, la SAS CONCEPT METTALERIE notifiait à M.

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CA

1re chambre sociale

6629f363dc6faf000958884b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 24 juin 2019, la société Languedoc Métal a recruté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b9

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Le 28 août 1997, le CTICM mettait en évidence des choix mal adaptés et le 4 septembre suivant, après une réunion entre la DTM, Campenon Bernard et le CTICM, il était décidé de modifier la charpente métallique

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CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86609

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Bernard et le CTICM, il était décidé de modifier la charpente métallique en prenant en compte les observations du CTICM.

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CA

Chambre commerciale

6901af3f748a422ad953c9d3

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[H] [Z], en qualité de mandataire liquidateur de la société ACTION BOIS METAL (ABM), Siège: [Adresse 1] Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA

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CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...

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CA

15e Chambre A

5fde7bd40620ba52b03ff964

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Philippe J... Jacques K... Yolande L... Aude M... S.A.R.L. LEADER MENTON Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent N... Me Lionel O... Me Jean-François P...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930dc

Appel

3 février 2016

3 février 2016

Philippe X... de l'intégralité de ses demandes ; - la condamnation de M. Philippe X..., outre aux entiers dépens, à lui payer les sommes de 2500 ¿ au titre de l'article 700 du CPC.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94296

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

déclaration d'appel Date de la Décision Attaquée : 25 Octobre 2016 Nature de l'Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANT Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ce

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

69530 BRIGNAIS représentée par Maître Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Hassen X... ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par Maître Jean-Philippe

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