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9 584 résultats pour « Pierre LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20112185

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

F. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2011, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de roller

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA04015_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151405

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

: a) que toutes les pièces manquantes conformément au récapitulatif joint 17/01/14 et 02/10/14 avec scanner des pièces soient remises dans son dossier, que les pièces remplacées par d'autres (ex : fiche

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe452cdc6046d4786c4f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il convient de rejeter la demande tendant à écarter les pièces de Mme [J].

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73652cdc6046d479a6bd3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

droite' et 'tendinopathie aiguë de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche' au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129f

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Roger X... M. Serge X... Mme Evelyne Z... épouse A... Mme Séverine Z... épouse B...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL20399_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

immobilières La Liberté, La Méridienne, Croix de Pierre, TQP, Auterive Auriol, Seilh Immob, Roc Immob, Fronton Martrat, A et Perget Pibrac.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75b

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

- prononcé publiquement le 17 SEPTEMBRE 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01568_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Brothers et la société Roux Régis (domaine de la Vallière).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed7091

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Roux, la société Malatais, la société Auteuil sanitaire chauffage, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017a

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

APPELANT : Monsieur Christophe-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ba

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Gérald Roger Y...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6630898103169600084135ac

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

LE ROUX C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c3acdc6046d47e38397

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Comme il a été indiqué précédemment, la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite a été objectivée par IRM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93712

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Roland VIGNES, Président de chambre, Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3f

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Roger X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fde13ebbdffcbea6a982

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Les replantations ont été effectuées à la densité de 5000 pieds/ha en 1997. L'expert précise qu'il s'agit de parcelles de cépages blancs, arrachés par le preneur et replantées en cépages rouges.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69facec5cdc6046d47bf176f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par courrier du 21 février 2022, la caisse a notifié à l'employeur la prise en charge de la maladie " tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche " au titre du tableau n°57 des

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00074_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Roux Frères Energie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY02967_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Par décision du 2 septembre 2024, le président de la cour a désigné M. François Pourny, président de chambre, comme juge des référés.

Source officielle