Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
18 février 2009
.-32100 CONDOM représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCPA HANDBURGER-PLENIER, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
28 novembre 2007
ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMÉE D' autre part, a rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03285_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En dernier lieu, contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort du procès-verbal de la séance du collège plénier de l’ARCOM du 25 avril 2024 que la zone de Besançon a bien fait l’objet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04587_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 17 juillet 2024, qu'étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 27 juillet 2022, sur l'allotissement
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04588_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 17 juillet 2024, que dans la zone de Saint Brieuc, étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 27
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8761c
27 juin 2005
27 juin 2005
ET E., avoués assisté de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats APPELANT d'un jugement rendu par la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a62
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 06 Septembre 2006 D'une part, ET : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9b
17 novembre 2008
17 novembre 2008
fonction par jugement du Tribunal de Commerce d'Auch du 2 septembre 2005 né le 12 Février 1972 à VERDUN (55100) Demeurant ... 32000 AUCH représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Hélène PLENIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081b
25 juin 2013
25 juin 2013
épouse Z... ... 22980 PLELAN LE PETIT Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Plaidant/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Sabine DRAN-IRAOLA, Plaidant/ Postulant (
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc29
22 octobre 2008
22 octobre 2008
P. 66 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Hélène PLENIER, avocat INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957c
2 mai 2007
2 mai 2007
ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd1a
31 mars 2008
31 mars 2008
ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMEE, D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au ministère public, débattue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02287_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, Mme F, représentée par la SCP Handburger, Plenier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en ce qu'il a rejeté les demandes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60322019691c04576326161d
11 avril 2018
11 avril 2018
dès lors qu'il est constant que le chantier est terminé depuis plusieurs années, qu'il a été livré et que la SCI Home n'a émis aucune réserve sur la qualité des prestations réalisées par la société Plobati-MMO
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e3656d26d0f8b57c11
26 avril 2023
26 avril 2023
ENTRE : Commune LUPPE-VIOLLES agissant par son maire en exercice domicilié en cette qualité à la mairie située : [Localité 10] représentée par Me Blaise HANDBURGER, membre de la SCP HANDBURGER PLENIER
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88745
28 juin 2006
28 juin 2006
ET E., avoués assistés de la SCP HANDBURGER-PLENIER, avocats SMABTP, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03177_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d'incompétence et de vice de forme ; la décision collégiale de rejet de sa candidature prise lors de la réunion du collège plénier du 3 mars 2021
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0966a1876057df5d200
18 mai 2022
18 mai 2022
FRANCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS NANTERRE 722 057 460 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Hélène PLENIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85d0a4ff9ec259c098c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Prise en la personne de son président Inscrite au RCS de [Localité 69] sous le numéro 340 545 441 Dont le siège social est sis [Adresse 85] [Localité 51] CHARCUTERIES CUISINÉES DU PLÉLAN S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731e
12 janvier 2005
12 janvier 2005
ET E., avoués assistés de Me HélPne PLENIER, avocat INTIMES D'autre part, a rendu l'arrLt contradictoire suivant aprPs que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 24 Novembre 2004
Source officiellePage 4 sur 6
PLEBANI-TISNERAT
31/12/2023
Voir →
PLEBANI-TISNERAT
12/02/2023
Voir →
PLEBANI CONSEIL
18/11/2015
Voir →
PLEBANI CONSEIL
22/10/2015
Voir →
PLEBANI CONSEIL
08/12/2014
Voir →