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223 résultats pour « Quienne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a41

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Ainsi expliquait-il à nouveau être allé voir le film " Queen and Country ", en être sorti vers 15 h 15-15 h 20, puis avoir regardé les vitrines. Il était entré dans la bijouterie par hasard.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef14

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

que réitérer sous une forme nouvelle mais sans aucune justification complémentaire pertinente, ceux dont les premiers juges ont connu et auxquels ils ont répondu par des motifs que la cour adopte ; Quen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b681

Appel

12 juillet 2006

12 juillet 2006

RIGAULT, avoués assistée de Me Anne MAC QUEEN, Avocat APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce d'AGEN en date du 31 Août 2005 D'une part, ET :

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60335dfb4e0ebb0f24272652

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

Ainsi que l'ont rappelé les premiers juges dans un premier temps l'établissement exploité dans les locaux portant l'enseigne «'Queenie'» exerçait effectivement l'activité de bar et celle de restauration

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00893_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

de la sharka – année 2003 », que seules les parties de la parcelle Danf 4 plantées des variétés White Lady et Summer sweet, la parcelle Dud 23, les parties de la parcelle Dud 24 plantées des variétés Queen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts formée par les époux Gc/Maltre BOUSQUET huissier de justice

6253c8b8bd3db21cbdd8611d

Appel

14 février 2002

14 février 2002

L et celui-ci, et en conséquence quien l'espèce, s]agissmt d'une responsabilité civile professionnelle, il soit établi par les demandeurs que si les actes avaient été délivrés .1 Campagnac les Quercy

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69609e9acdc6046d47b5fad9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/00741 Copies exécutoires délivrées à : Me Elodie BOSSUOT-QUIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778853f7b81e1a5eb097

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

S.A. [5] [5] [5] C/ CPAM DU HAINAUT Copie certifiée conforme délivrée à : - SA [5] - CPAM DU HAINAUT - Me Elodie BOSSUOT-QUIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67061e1ffde28ee42071101f

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ARRET N° S.A.S. [5] C/ CPAM CÔTE D'OPALE Copies certifiées conformes : - S.A.S. [5] - Me Elodie BOSSUOT-QUIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65e6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

auprès de la SARL Explorer Watch (société Explorer Watch), qui exploite un site de vente de montres de luxe et de collection, une montre d'occasion de marque Rolex de modèle Submariner aka Steeve Mc Queen

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe386cdc6046d47868f8b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

RHÔNE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/02064 Copies exécutoires délivrées à : Me Elodie BOSSUOT-QUIN

Source officielle
CA

Référés

697b0cbccdc6046d47126e26

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

harcelant dans la mesure où il tente de localiser sa chienne, que Mme [J] fait obstacle à toute démarche amiable, que les développements sur l'attachement ont déjà été soutenus en première instance et quen

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CA

Sécurité sociale

603305033b89a8777e46db6c

Appel

17 octobre 2017

17 octobre 2017

ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2017 APPELANTE : SOCIETE CASINO RESTAURATION [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Accident du travail de Monsieur [W] représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN

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CA

17e Chambre

60356ba3afbed992a97dcb2f

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

FAITS ET PROCEDURE Mme [N] [G] a été embauchée par la société Debaira yachting limited en qualité de chef cuisinier sur le yacht de grande plaisance « Queen Aida » du 9 mai 2011 jusqu'au 30 septembre

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CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b052

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Bordeaux et le mandataire liquidateur, dans leurs conclusions communes, estiment que le lien de subordination nécessaire n' est pas établi en l' espèce, ils soulèvent à titre subsidiaire une prescription quin

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032c011882f0836864b1489

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

rattachés à la technologie «bulle de silence» et se référant au système «SYLENSE», Se faire communiquer par la société QUIETYS et/ou la société TECHNIPOLES les produits suivants : Le Fauteuil « QUIET

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e4acdc6046d47524d7f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 23/01386 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Elodie BOSSUOT-QUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e201

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

indemnité en invoquant les dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ; que, succombant en leurs prétentions et supportant les dépens, les consorts Z... seront déboutés de leur réclamation ; qui'en

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01725_20240913

Admin. Appel

13 septembre 2024

13 septembre 2024

implicite par laquelle la préfète du Bas-Rhin a rejeté sa demande de titre de séjour ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer un certificat de résidence algérien dans un délai de quine

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

63d0d62c81a7b805de12b704

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[P] (pièces n° 8, 9 et 10) dans lesquels il utilise les termes de « Queen Bee » ou « la Comtesse » et la félicite sur un ton moqueur bien loin du ton élogieux et respectueux de ses prédécesseurs (pièce

Source officielle