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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
Ainsi expliquait-il à nouveau être allé voir le film " Queen and Country ", en être sorti vers 15 h 15-15 h 20, puis avoir regardé les vitrines. Il était entré dans la bijouterie par hasard.
6253cc0abd3db21cbdd8ef14
15 novembre 2011
que réitérer sous une forme nouvelle mais sans aucune justification complémentaire pertinente, ceux dont les premiers juges ont connu et auxquels ils ont répondu par des motifs que la cour adopte ; Quen
6253ca92bd3db21cbdd8b681
12 juillet 2006
RIGAULT, avoués assistée de Me Anne MAC QUEEN, Avocat APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce d'AGEN en date du 31 Août 2005 D'une part, ET :
Pôle 5 - Chambre 3
60335dfb4e0ebb0f24272652
28 juin 2017
Ainsi que l'ont rappelé les premiers juges dans un premier temps l'établissement exploité dans les locaux portant l'enseigne «'Queenie'» exerçait effectivement l'activité de bar et celle de restauration
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00893_20260429
29 avril 2026
de la sharka – année 2003 », que seules les parties de la parcelle Danf 4 plantées des variétés White Lady et Summer sweet, la parcelle Dud 23, les parties de la parcelle Dud 24 plantées des variétés Queen
érêts formée par les époux Gc/Maltre BOUSQUET huissier de justice
6253c8b8bd3db21cbdd8611d
14 février 2002
L et celui-ci, et en conséquence quien l'espèce, s]agissmt d'une responsabilité civile professionnelle, il soit établi par les demandeurs que si les actes avaient été délivrés .1 Campagnac les Quercy
Ch.protection sociale 4-7
69609e9acdc6046d47b5fad9
8 janvier 2026
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/00741 Copies exécutoires délivrées à : Me Elodie BOSSUOT-QUIN
2EME PROTECTION SOCIALE
6808778853f7b81e1a5eb097
22 avril 2025
S.A. [5] [5] [5] C/ CPAM DU HAINAUT Copie certifiée conforme délivrée à : - SA [5] - CPAM DU HAINAUT - Me Elodie BOSSUOT-QUIN
67061e1ffde28ee42071101f
7 octobre 2024
ARRET N° S.A.S. [5] C/ CPAM CÔTE D'OPALE Copies certifiées conformes : - S.A.S. [5] - Me Elodie BOSSUOT-QUIN
Pôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
auprès de la SARL Explorer Watch (société Explorer Watch), qui exploite un site de vente de montres de luxe et de collection, une montre d'occasion de marque Rolex de modèle Submariner aka Steeve Mc Queen
6a0fe386cdc6046d47868f8b
21 mai 2026
RHÔNE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/02064 Copies exécutoires délivrées à : Me Elodie BOSSUOT-QUIN
Référés
697b0cbccdc6046d47126e26
26 janvier 2026
harcelant dans la mesure où il tente de localiser sa chienne, que Mme [J] fait obstacle à toute démarche amiable, que les développements sur l'attachement ont déjà été soutenus en première instance et quen
Sécurité sociale
603305033b89a8777e46db6c
17 octobre 2017
ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2017 APPELANTE : SOCIETE CASINO RESTAURATION [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Accident du travail de Monsieur [W] représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN
17e Chambre
60356ba3afbed992a97dcb2f
28 avril 2016
FAITS ET PROCEDURE Mme [N] [G] a été embauchée par la société Debaira yachting limited en qualité de chef cuisinier sur le yacht de grande plaisance « Queen Aida » du 9 mai 2011 jusqu'au 30 septembre
6253ca6fbd3db21cbdd8b052
19 février 2008
Bordeaux et le mandataire liquidateur, dans leurs conclusions communes, estiment que le lien de subordination nécessaire n' est pas établi en l' espèce, ils soulèvent à titre subsidiaire une prescription quin
Pôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b1489
28 novembre 2017
rattachés à la technologie «bulle de silence» et se référant au système «SYLENSE», Se faire communiquer par la société QUIETYS et/ou la société TECHNIPOLES les produits suivants : Le Fauteuil « QUIET
6a191e4acdc6046d47524d7f
28 mai 2026
la cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 23/01386 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Elodie BOSSUOT-QUIN
6253cbbcbd3db21cbdd8e201
14 juin 2011
indemnité en invoquant les dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ; que, succombant en leurs prétentions et supportant les dépens, les consorts Z... seront déboutés de leur réclamation ; qui'en
Juge des référés
ORCA_24NC01725_20240913
13 septembre 2024
implicite par laquelle la préfète du Bas-Rhin a rejeté sa demande de titre de séjour ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer un certificat de résidence algérien dans un délai de quine
Pôle 6 - Chambre 11
63d0d62c81a7b805de12b704
24 janvier 2023
[P] (pièces n° 8, 9 et 10) dans lesquels il utilise les termes de « Queen Bee » ou « la Comtesse » et la félicite sur un ton moqueur bien loin du ton élogieux et respectueux de ses prédécesseurs (pièce
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