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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre A
6538b3c17ffc2c8318ee0011
24 octobre 2023
24 octobre 2023
RHONIS C/ S.A.S. AZERGO COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 24 Octobre 2023 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb193badb0a590d75822e
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb19ebadb0a590d758234
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1b2badb0a590d758241
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1c0badb0a590d758249
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1c7badb0a590d75824d
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1e1badb0a590d75825e
29 juin 2018
29 juin 2018
dont la société Meryl A... a été un temps la filiale ; - en l'absence de recherches de reclassement dirigées vers la société Rhodia, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6032d9898151fe4e056b72ce
17 novembre 2017
17 novembre 2017
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurélien LOUVET, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 SAS RHODIA LABORATOIRE DU FUTUR [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Aurélien LOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943d
2 octobre 2007
2 octobre 2007
- condamné la société STEIN ENERGIE CHAUDIERES INDUSTRIELLES à payer à la société COUTURIER : . 29.370,60 € majorée des intérêts au taux légal à compter du 29 octobre 2001, au titre du chantier Rhodia
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af84
27 avril 2007
27 avril 2007
débouté de sa demande en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, la société DMI, dans la survenance de l'accident du travail dont il a été victime le 15 février 2000 sur le chantier " Rhodia
Source officielle8e Chambre C
6162e4ec7797cdb2f7583caf
16 mai 2012
16 mai 2012
[I] [Y] a fait assigner la société Rhode affaires pour que soit jugée 'opérante la caution de Rhode tourisme par Rhode affaires' et aux fins de paiement de la somme de 2 596,55 € en exécution de cette
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01139_20260212
12 février 2026
12 février 2026
incertitude sur la conformité au droit de l’Union européenne des exigences de preuve pour obtenir le droit à restitution du précompte qu’il a dégagées dans ses décisions du 10 décembre 2012 (Société Rhodia
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02302_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Les conclusions afférentes présentées par le GAEC La Croix de Rhodes doivent donc être rejetées. 18.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8726e
16 septembre 2004
16 septembre 2004
tribunal de commerce de Lyon a : -rejeté l'exception de nullité de l'assignation soulevée par la société ATE, -dit que le litige survenu après la levée d'option, le 28 janvier 2000 par la société RHODIA
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
En outre, d'une part, si la commune de Milon-la-Chapelle soutient que le dossier de demande d'autorisation était caduc en raison de l'évolution de la pollution du Rhodon et des besoins des communes du
Source officielleChambre 1 A
68e897f36d821fc8a3c65646
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab5d30fbdc4c17b9cfd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[S] [Y], responsable d'équipe de l'atelier La Rhodine, qui déclare que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d06
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Sur le remboursement des frais de déplacement sur le chantier RHODIA du 11 au 14 mars 2001L'accord de déplacement du 18 mars 1994 prévoit : Au dessus de 50 km, ce qui implique, entre autre, de prendre
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01707_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Cette décision a été contestée par la commune voisine et par l’Association des amis de la Vallée du Rhodon et des environs (AAVRE) devant le tribunal administratif de Versailles.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030873
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BLOIS en date du 03 novembre 2021, RG 20/02331, n° Portalis DBYN-W-B7E-DW6N ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [V] [E] 2 La Folie - 41290 RHODON
Source officiellePage 4 sur 24
RHODIUS
16/06/2026
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RHODIUS
16/06/2026
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RHODIUS
05/06/2026
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RHODIUS
22/10/2024
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RHODIUS
03/09/2023
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