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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163ba3e8e414054bb412249
18 février 2010
18 février 2010
28 Octobre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 06/7523 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Claire RICARD
Source officielleChambre-2 JCP
68e5f002940fdbe4ba0777ad
7 octobre 2025
7 octobre 2025
des sociétés de Sedan sous le numéro B 785 420 407, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, Représentée par Me Richard
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61628873dafa129e399518e2
27 février 2013
27 février 2013
Ruben COHEN de la SELARL SELARL RICHARD R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a286
15 février 2007
15 février 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DELANNE, président, Monsieur RICHARD, conseiller, Madame RAVANEL, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d0
23 avril 2010
23 avril 2010
Delvincourt-Jacquemet-Caulier-Richard, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Véronique Conseil-Mèrot, avocat au barreau de Troyes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf75
11 septembre 2007
11 septembre 2007
No RG : 04 / 5855 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP JUPIN Me RICARD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT, La cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 22 Juin 1954 à SURY LE COMTAL (42450) ... 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f47
31 mai 2016
31 mai 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92116
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a7c
25 avril 2017
25 avril 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e0761120e9a89a34a5cd
14 octobre 2011
14 octobre 2011
l'article 785 du code de procédure civile, L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES, Président Monsieur Paul André RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0a
28 janvier 2002
28 janvier 2002
APPELANTE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués associés et ayant pour Avocat ME CHAPPAZ du barreau de CHAl1BERY; Monsieur Z... ... ; INTIME Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deac
23 mars 2011
23 mars 2011
: L'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Madame Bernadette BERTHON, Conseillère Monsieur Richard
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162852ec10e2193c5780899
30 mai 2013
30 mai 2013
le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 08/1070 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Claire RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae6f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau D' AVIGNON INTIME : Monsieur Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d5
26 mai 2005
26 mai 2005
cour : Jugement rendu le 12 Mai 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : A N° RG : 12176/02 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Claire RICARD
Source officielle6e Chambre B
6162700a18eff35429d8650d
26 mars 2013
26 mars 2013
Dominique RICARD, Président Madame Dominique KLOTZ, Conseiller Madame Laëtitia UGOLINI, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie-Sol ROBINET.
Source officielleChambre sociale 4-3
6978557ecdc6046d47d54e0e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE N° Section : E N° RG : F 21/00105 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION-RICHARD
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb3b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Mme [F] [T] épouse [UJ] Mme [S] [T] C/ Mme [Z] [T] Formule exécutoire le : à : Me Mélanie Caulier-Richard Me Catherine Liégeois COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03393_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
2023, comme « account manager » pour une agence de communication, à la plus grande satisfaction de ses employeurs et de ses collègues qui louent son professionnalisme et sa personnalité aimable et honnête
Source officiellePage 4 sur 9