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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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25 janvier 2001
RENUCCI PEPRATX prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 rue Neuve Sainte Catherine BP 63 (13007) MARSEILLE représentée par Maître BLIN, avoué assistée de Maître Stéphanie ROCHE
6253c9c4bd3db21cbdd892f7
12 décembre 2007
du travail de NOUMEA Date de la saisine : 14 Novembre 2006 Ordonnance de fixation 08 août 2007 RG : 06/576 Composition de la Cour Président : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller Assesseurs: - Roland
6253cac0bd3db21cbdd8bf3f
4 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50c1cdc6046d47f221e5
1 avril 2026
D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Madame [L] [O] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA SAS [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Guillaume ROLAND
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19 février 2008
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 21 Décembre 2006 RG : F 06 / 01498 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 FEVRIER 2008 APPELANTE : SARL HENRI GRUMEL Avenue du Mas Rolland
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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9 janvier 2025
[B] a établi une déclaration de maladie professionnelle mentionnant « tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs épaule droite ».
1ère CHAMBRE CIVILE
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17 janvier 2023
Maître Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 novembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland
Ch. Sociale -Section A
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26 juin 2018
représentée par Me Stéphanie Y... de la SCP REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Me Floris Z..., avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant INTIME : Monsieur Roland
18e Chambre B
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9 décembre 2016
SYNDICAT COMMERCE ET SERVICES CFDT DES BOUCHES DU RHONE Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à :Me Guillaume ROLAND
Chambre Sociale
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2 octobre 2025
APPELANT : Monsieur [J] [F] Né le 4 décembre 1982 à [Localité 28] (51) [Adresse 4] [Localité 11] Ayant pour avocat Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU- ROIRAND, avocat au barreau de
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20 janvier 2016
Sociale ARRÊT DU 20 JANVIER 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 02523 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 19 mai 2015 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE
Chambre commerciale 3-2
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14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
1re Chambre B
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24 février 2011
3] 1946 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] la SCI AMALTHEE, dont le siège est [Adresse 1] Représentés tous les trois par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistés de Me Roland
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20 mars 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN. Greffier lors des débats : M.
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9 janvier 2013
GIDE-LOYRETTE-NOUEL (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROLLAND
63d22ab09b3c8605deec20da
25 janvier 2023
pouvoir spécial INTIMÉE : Société [7] [Adresse 5] [Localité 3] non comparante, non représentée PARTIE INTERVENANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume ROLAND
6253ca00bd3db21cbdd89c97
9 octobre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Roland X...
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21 juillet 2006
. : 05 / 00453 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Gérard X... ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP LEVY-ROCHE, avocats
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21 octobre 2010
La qualité de salarié est confirmée par : - les plaintes de Luciano Y..., Georges Z..., Léonard A..., Théodore B..., Dorina C..., Tetauira D..., Roland E..., Taumata F..., Roti G..., Tihoti H... et Jeanne
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13 octobre 2022
APPELANT : Monsieur [P] [G] né le 27 mai 1967 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU- ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
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