Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87759
27 septembre 2005
27 septembre 2005
ARRÊT No R.G : 04/03871 DC/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 21 juillet 2004 ROUSSEL SICA FRUITIÈRE DES COSTIÈRES D'ESTAGEL C/ BANQUE POPULAIRE DU MIDI COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Mary Rose soit retenue.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Mademoiselle X
6253caccbd3db21cbdd8c1a9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
civile, appelante Non comparante, Représentée par Maître HAMELIN Audrey, avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f220c7dd80c1cf3c4b3
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Rosalie à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6346595dc024d1adffef7632
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DE TUNIS" et "LA ROSE DE TUNISIE" en devanture et enseigne d'un commerce de pâtisserie, la société LA ROSE DE TUNISIE a commis des actes de contrefaçon au préjudice de la société A LA ROSE DE TUNIS,
Source officielleChambre 3-1
662209599ce142000838955b
18 avril 2024
18 avril 2024
à verser à la SASU Lily Rose représentée par la SELARL Ekip' es qualité de liquidateur de la SASU Lily Rose, la somme de 265 426, 94 €; Condamner la SASU Enjoy SAS à verser à la SASU Lily Rose représentée
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
du Château de Ronel.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa6
2 février 2006
2 février 2006
La société civile Roussel réunit deux associés personnes physiques, Messieurs Jean et Philippe Y....
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d93300
1 avril 2025
1 avril 2025
La société AR Rozel exploite dans ces locaux une activité de restauration de type crêperie, à l'enseigne 'La Bolée', comptant environ 80 couverts.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162be8699b588421c5e37d2
29 novembre 2012
29 novembre 2012
La société la ROSE BLANCHE a relevé appel de cette décision le 24 octobre 2011.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034c18aa8ab3dac9b38c8bf
29 septembre 2016
29 septembre 2016
régularité de l'intervention volontaire de la Sci les Lauriers Roses en première instance, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré irrecevables les demandes de la Sci les Lauriers Roses
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
COUP DE PEAU/BEBE ROSE BLEU représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 2] [Localité 6] Maître [R] [M] es qualités de mandataire judiciaire de la Société COUPDE PEAU/BEBE ROSE BEBE BL .
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d996
9 avril 2025
9 avril 2025
procédure civile ; Le 15 novembre 2024, la SCCV La Villa des Roses a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce71548402
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de sa demande visant à ordonner à la société Caudalie de communiquer à la société La Rosée cosmétiques tous documents ; Débouté la société La Rosée cosmétiques de sa demande visant à condamner la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
697493aecdc6046d47889b7d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En conséquence, - de débouter la société La Rose 24 de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; - de condamner la société La Rose 24 au paiement de la somme de 3.000 euros au titre de l'article
Source officielle16e chambre
633fc39ce633183e2ee17ced
6 octobre 2022
6 octobre 2022
M [G] [R] et M [S] [Z] en qualité d'associés de la société Rose se sont portés cautions solidaires et indivisibles des engagements de la société Rose aux termes du bail en principal, intérêts, frais et
Source officielleRétention_recoursJLD
69d73fa5cdc6046d479bc85b
8 avril 2026
8 avril 2026
[M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f54cdc6046d47110c74
26 mai 2026
26 mai 2026
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [H] [Z] alias [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f7dcdc6046d47110f70
26 mai 2026
26 mai 2026
[K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [M] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bf
3 avril 2013
3 avril 2013
la SCI LA ROSE aux dépens de première instance et d'appel y incluant les frais des constats d'huissier de justice.
Source officiellePage 4 sur 330