Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6618cf137935f50008be43d3
11 avril 2024
11 avril 2024
[Z], agent contractuel des services de la ville de [Localité 13] recruté le 1er février 2005 pour exercer les fonctions de musicien Trombone solo de 2ème catégorie à l'opéra de cette ville, a été prolongé
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43280
3 mai 2017
3 mai 2017
s'explique pas puisqu'il écrit (pièce n°15de la société- mail du 16 septembre 2009) : ' elle (sa compagne) bosse depuis la maison sur les business que l'on a dvp (développés) depuis quelques années en solo
Source officielleCour d'Appel
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7 mai 2020
7 mai 2020
Des assurances complémentaires ont été souscrites pour un total de 47,13 euros se décomposant en l'Assurance Décès Solo pour 18 euros, la Plus Que l'Argus (PQA) pour 21,60 euros TTC, la Complémentaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le manquement aux régles de gouvernance de 'l'agence' se rapporte principalement au fonctionnement de Just'N'Joy (définition des attributions/ exercice en solo auprès des clients) et il n'est pas fait
Source officielleChambre 4-6
62d64947aa6a2f06030d258d
15 juillet 2022
15 juillet 2022
définitions et une rémunération distincte par catégorie d'artiste, - que selon l'accord d'entreprise de l'Opéra de [Localité 3], il existe, en dehors de l'emploi de violon super soliste et du violon solo
Source officielle1ère chambre 1ère section
616361c6c983b818eb76d235
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Selon l'inventaire dressé le 30 mars 1981 en présence d'[Z] [L] représentant également sa soeur dans le cadre d'un mandat, il dépendait de sa succession 3 925 actions de la société anonyme 'SOGO et compagnie
Source officielleChambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
puisque par hypothèse, un stagiaire n'est pas qualifié ; en effet, un élève pilote peut, comme l'indique la société Allianz, bénéficier d'une autorisation spéciale au sens de l'article 3 pour voler en solo
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61629bc1eaaf44d62f53e9a5
13 mars 2013
13 mars 2013
Par ailleurs le client s'aperçoit que [M] travaille toujours en solo et n'a pas une attitude très collaborative ce qui est pas du tout apprécié en interne.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b454
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Le 28 novembre 2000, la société MEDIASERV lui confie la fonction de responsable des ventes indirectes SOLO, la modification de son contrat prenant effet le 1er décembre 2001.
Source officielle5e Chambre
60363b848f8b3f9d836bb367
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Jugement rendu le 19 Juin 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 10/01547 Copies exécutoires délivrées à : la SCP LASSERI SCETBON ET ASSOCIES Me Claudia SOGNO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c8
11 janvier 2013
11 janvier 2013
communautaires, - rejeté la demande de la société NORMANDIE STRUCTURES tendant à la nullité de ces modèles communautaires, - dit qu'en commercialisant ces modèles d'auvents de préaux UNO, DUO, QUINTO, CENTO et SOLO
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60326c55cf8f97a0eac39b06
6 février 2018
6 février 2018
particulièrement l'échec du dernier album qui ne s'est vendu qu'à 45.000 exemplaires, l'existence d'une mésentente au sein du groupe incitant d'ailleurs Madame [M] à prendre ses distances en enregistrant un album solo
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162be8499b588421c5e37b9
14 novembre 2012
14 novembre 2012
vis de leur projet commun de créer une clinique ophtalmologique, dans le cadre duquel il a été jugé que l'appelante avait rompu de manière abusive les pourparlers, celle ci poursuivant son projet en solo
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9120d
21 janvier 2014
21 janvier 2014
positionnement-en interne comme en externe-et de communication entraînant une dégradation de la qualité de son travail sur le plan technique au cours de l'année 2009 ; - c'est ainsi qu'il travaillait en solo
Source officielleChambre 1-6
63b7cc806b63637c907b78a2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
en 2017'; - une annonce de la SACEM faite en juin 2016 confirme qu'un album du groupe Troublemakers était en gestation et que l'année 2017 en constituait le terme'; la SACEM évoque en outre un album solo
Source officielleChambre sociale 4-5
66878d2a05d6f7f678d495e2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
accompagnées, de l'information sur les nouveautés et éventuellement de la formation simplifiée ; L'intervention rapide chez nos clients en appui des RDV/VRP avec la possibilité de faire des visites clients en solo
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
pris le soin d'expliquer qu'il partait en avance pour préparer l'accès de celui-ci chez le client, de «'mettre en péril la crédibilité du travail'», de «'brouiller l'image de la société'», d' «'agir en solo
Source officielleChambre civile TGI
64ed8a711750dbd9693ff47b
25 août 2023
25 août 2023
[U] selon laquelle Messieurs [P] et [I] ne peuvent invoquer la prescription car ils ne sont jamais entrés en possession méconnaît ouvertement la jonction des possessions et la possession solo animo.
Source officielle4e Chambre A
5fdc1fb8814eae43eaf78a5c
20 décembre 2018
20 décembre 2018
conclusions récapitulatives du 22 octobre 2018, qui sont tenues pour entièrement reprises, Monsieur [R] demande à la cour de : « Vu la doctrine citée, Vu le principe de formation du contrat de bail ' solo
Source officielle1ère Chambre
637dc8af14982305d4c2033a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Une expertise a été confiée à la société Sogéo-Expert.
Source officiellePage 4 sur 6