Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d64
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Commerce de BOURG-EN-BRESSE, décision attaquée en date du 17 Février 2025, enregistrée sous le n° 2025000861 Entreprise D.T.M.G (AUTO MOTO ECOLE N'RGY [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Solène
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088784
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
I ALZO DI SOLE Cie d'assurances GENERALI ASSURANCES Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d4
9 novembre 2011
9 novembre 2011
I ALZO DI SOLE S. A GENERALI ASSURANCES Y...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01921_20240223
23 février 2024
23 février 2024
En ce qui concerne la facture relative à l'accompagnement de Corsica Sole 8 dans le processus d'appel d'offre : 6.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088792
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088793
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 5 (la filiale ou société SOLE 5) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088795
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033b7b30719a66b15bce46e
18 avril 2017
18 avril 2017
De plus vous avez entrepris de créer un fichier accessible à tous les membres de CORSICA SOLE (y compris les stagiaires) recensant toutes les clés d'activation des licences possédées par CORSICA SOLE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00393_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02879_20240215
15 février 2024
15 février 2024
En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00386_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
D'autre part, ils sont contradictoires avec les clauses contractuelles que la SARL Eco Soley Développement a signées de façon concomitante, telles qu'elles ont été mentionnées précédemment.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20a
19 décembre 2007
19 décembre 2007
X... a été embauché le 1er mai 1980 par la société SOLEA en qualité de responsable de la lutte anti- fraudes au coefficient 320.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088782
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088785
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088786
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 1 (la filiale ou société SOLE 1) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088787
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 2 (la filiale ou société SOLE 2) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088788
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088789
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01437_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
la société en nom collectif (SNC) Millepertuis qui, en 2014, a fait l'acquisition de chauffe-eaux solaires qu'elle a loués au cours de la même année à la société à responsabilité limitée (SARL) Eco Soley
Source officiellePage 4 sur 91
SOLEREST
16/07/2026
Voir →
SOLÈRE
14/06/2026
Voir →
SOLÈRE
14/06/2026
Voir →
SOLÈRE
14/06/2026
Voir →
SOLERE, Rémi, Raphaël, Pierre, SOLERE
26/05/2026
Voir →