Portalis DBV3-V-B7J-XO6V AFFAIRE : [L] C/ S.A.S. [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

02352 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XKRF AFFAIRE : [F] C/ [J], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Ainsi le sinistre survenu en 2004 au bateau de Thierry X... n'était pas indemnisable quel que soit le contrat applicable.

ORDONNANCE N du : 6 février 2015 DOSSIER N 15/00009 Monsieur Thierry X...

Thierry X... C/ M. David X...

Thierry X...demande l'infirmation de l'ordonnance du 12 novembre 2013.

Par courrier du 29 septembre 2003 le conseil de Thierry X... a demandé au Juge Commissaire de prendre toute dispositions afin que Maître WALCZAK honore la demande de règlement de Thierry X... conformément

No 05 / 06351 AFFAIRE : Thierry X...

Sociale - Cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 27 JUIN 2001 RG : 99/02755 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEAUVAIS EN DATE DU 01 JUIN 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SA CAMABRIC ET : INTIME Monsieur Thierry

CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.

Marc Heinis, président-rapporteur, - et les observations de Me Thieffry, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

à Thierry X... et tous occupants de son chef de quitter les lieux dans le mois de la signification de la présente ordonnance, sous peine d'expulsion par la force publique, - condamné solidairement Thierry

RÉFÉRÉ du : 16 MARS 2016 ORDONNANCE No 25/ 2016 No RG : 16/ 00654 Thierry X...

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 07261 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2015- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 13/ 04781 APPELANT Monsieur Thierry

Thierry X... C / Carmen Y... épouse X...

L'AVIS D'AUDIENCE : Thierry X...a été avisé le 25 avril 2007 de l'audience du 1er juin 2007.

Thierry X..., SARL ABHWK C/ SA MAAF ASSURANCES MJ-iB garantie Grosse délivrée à Maître LACHAISE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 NOVEMBRE

Thierry X...