CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Jean-Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Thiry, pour M. B ainsi que celles de Me Debaty pour la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

Source officielle

Page 4 sur 692

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC1 819 résultats

Journal officiel

Ventes et cessions

PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard

SIREN 324343938Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

Thiery, Anthony Pascal

SIREN 528830094Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERY ELECTRICITE

SIREN 522859388Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ARMAND THIERY SAS

SIREN 380622332Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/07/2026

Voir →

Créations

THIERY, Lucie, SCHUESTER

SIREN 107383291Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

1ere Chambre sect.Civile

652f7930b053208318995bd7

Appel

17 octobre 2023

ARRET N° du 17 octobre 2023 N° RG 22/01227 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGDZ 1) [N] [P] 2) [L] [U] c/ 1) [D] [W] 2) [V] [M], épouse [D] Formule exécutoire le : à : Me Thierry

Source officielle

Chambre sociale

5fdca275348b2906a5a9c099

Appel

8 novembre 2018

le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00218 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e6

Appel

28 septembre 2007

Par la suite, Thierry X... a pris la fonction de directeur ventes toutes zones confondues. Le 19 avril 2005, Thierry X... a été licencié pour faute grave.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d579

Appel

27 janvier 2011

.-59190 HAZEBROUCK représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Décembre

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75e

Appel

25 octobre 2007

Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

Thierry X...).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85240

Appel

14 novembre 2000

Thierry C/ S.A.R.L. OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa9

Appel

13 septembre 2012

Thierry X....

Source officielle

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

La demande de monsieur Thierry X... sur ce fondement sera en conséquence rejetée. 4o sur la créance Aucun des fondements juridiques invoqués par monsieur Thierry X... pour s'opposer à sa condamnation

Source officielle

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85696

Appel

28 mai 2001

FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.

Source officielle

Chambre A - Commerciale

6809c9371f1ed98b447f436e

Appel

22 avril 2025

GUIOCHEAU THIERRY représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre LAUGERY, substituant Me Thierry BOISNARD de la SELARL

Source officielle

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ada

Appel

19 novembre 2001

Thierry C/ S.A. L.D.R (Larousse Diffusion Réseau). Jugement du Conseil de Prud'hommes LE MANS du 19 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 19 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Thierry X...

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

6162740c7705f25f43644059

Appel

5 juin 2013

sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c0

Appel

19 juin 2014

Thierry Z... à compter du 18 août 2013, * de condamner M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85693

Appel

7 mai 2001

Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f534

Appel

24 avril 2012

Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac7

Appel

25 septembre 2007

No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d759

Appel

16 février 2011

- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry

Source officielle

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b0e

Appel

16 mai 2002

Thierry X..., qui utilise du matériel électronique pour les besoins de son activité professionnelle de compositeur de musique, qu'il exerce à domicile, et qui se plaint des nuisances (ondes parasites)

Source officielle

13 837 résultats pour « Thiery »

Annonces BODACC1 819 résultats

13 837 résultats pour « Thiery »

Annonces BODACC1 819 résultats