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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
67ef6c939a9834ffd825fbf7
3 avril 2025
3 avril 2025
En l'espèce, le docteur [X] [Z], neurologue, à qui le médecin du travail a sollicité un avis spécialisé, certifie avoir réalisé un 'certain nombre de tests cognitifs qui restent tout à fait dans la norme
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6966c7633dcd15b3daa
11 octobre 2022
11 octobre 2022
HADRIEN C/ [C] [Y] grosse délivrée le 11 10 22 à Me NOUGAROLIS et Me THOMAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielle17e Chambre
60347838455d5966530603b2
1 décembre 2016
1 décembre 2016
D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIES (A.O.A.P.A.R) Grosse délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Amal VASSEUR, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cea
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Thomas François X...
Source officielleSociale A salle 3
5fdcbe131bb25529c5142ef8
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Thomas X... [...] Représenté par Me Jérémie Y..., avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS : SARL '3D FERMETURES' [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b13e
11 février 2008
11 février 2008
été mise en délibéré au 11 Février 2008, ARRET : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 Février 2008 et signé par Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Madame THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb8
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dd1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure SCI MONOPOL IMMO [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f98
11 mai 2006
11 mai 2006
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marteen VAN X... né le 08 Septembre 1955 à WASSENAAR (PAYS-BAS) 53 route de la Bellangère 1271 SUISSE Monsieur Thomas
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036a14440716f433973bdae
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement du 17 Juin 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/03878 APPELANT Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SACIEL HABITAT Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 08 Janvier 2024 par le TJ de CHARTRES N° RG : 23/00388 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c66
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Entre temps Monsieur Thomas X... avait été désigné comme liquidateur amiable de la SA MOBILIA avec effet du 1er janvier 1992 et cette liquidation a été clôturée le 31 décembre 1992.
Source officielle15e Chambre A
615e0e51c25a97f0381f54db
7 novembre 2014
7 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 731 Rôle N° 12/15606 [D] [K] C/ SCP COHEN THOMAS TRULLU SCP ARAL Renaud & BONA
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ecb8dca058e3e811f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 29 janvier 2019, un certificat médical de rechute constatant 'douleurs thorax, sciatique bilatérale' a été adressé à la caisse.
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Monsieur CERTNER F... présent lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt: Madame RABA MINISTÈRE C... : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur ALDIGE Substitut Général RAPPEL DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca9
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Eric X... la somme de 46.410,04 euros (quarante-six mille quatre cent dix euros et quatre centimes) avec intérêts au taux légal à compter du présent arrêt ; Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd70
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Thouars + siège ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La société Pharmacie Saint-Thomas relève appel de ce jugement, que conteste également l'ARS Grand Est. Sur la recevabilité des conclusions de l'ARS : 2.
Source officielle21e chambre
63c10a6fbf9fd47c90a13ed6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 18/00555 Copies certifiées
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d7
2 juin 2008
2 juin 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2008, devant F. LAPEYRE, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officiellePage 4 sur 236