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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re Chambre A
6035fdf9656c90632dc3fd25
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur TORREGROSA, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce86410
20 octobre 2015
20 octobre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
615e0d60c25a97f0381f4d0e
3 mars 2015
3 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Georges TORREGROSA
Source officielle1re Chambre A
615e0e43c25a97f0381f5424
10 février 2015
10 février 2015
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
616260388672d229b8816370
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur TORREGROSA, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d34c
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur TORREGROSA, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
60364e3831baceaf75cd1eca
17 novembre 2015
17 novembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Me PALANDRE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE CLOTURE du 30 Mai 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 JUIN 2008, en audience publique, Monsieur Georges TORREGROSA
Source officielle1re Chambre A
615e0d80c25a97f0381f4d9a
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
615e0e06c25a97f0381f516f
17 février 2015
17 février 2015
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1° Chambre B
5fdd5dbeff4f99067c6ac8dd
19 septembre 2018
19 septembre 2018
plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 13 Juin 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 JUILLET 2018, en audience publique, monsieur Georges TORREGROSA
Source officielle4e Chambre A
61625102929f6bffa995b3bf
16 janvier 2014
16 janvier 2014
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, président Madame Anne DAMPFHOFFER, conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e18c
17 mai 2013
17 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
61629f7235a5d4e0c2ddc9d0
17 mai 2013
17 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
61629f7535a5d4e0c2ddc9f3
15 février 2013
15 février 2013
ARRÊT Contradictoire, Magistrat rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président, Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 février 2013 Signé par Monsieur Georges TORREGROSA, Président
Source officielle4e Chambre A
615e0dbac25a97f0381f4f2e
20 mars 2014
20 mars 2014
Monsieur Georges TORREGROSA, président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be2d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Madame Georges TORREGROSA, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
615e0e4ac25a97f0381f5481
19 juin 2014
19 juin 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Torregrosa, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e chambre civile
5fd92e7e12c0960e07677e95
22 mai 2020
22 mai 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président de chambre Monsieur Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Myriam BOUZAT, Conseillère
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