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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LFFY SASU AB TRUCKS & TRAILERSc/S.A
6270c6052354d9057d9e9266
2 mai 2022
2 mai 2022
dit la société Ab trucks & trailers recevable en son opposition en la forme, - condamné la société Ab trucks & trailers à payer à la société Etampes enchères la somme de 8 740.27 euros outre intérêts
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fe1ef46795095b83d091f1f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Pour [YN] [GH] : - 5 338,70 € à titre de rappel de la prime de treizième mois.
Source officielleChambre 1-5
6364ba67e405357f749ea603
21 octobre 2022
21 octobre 2022
LE TREFLE Représentée et assistée par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante COMMUNE DE CABRIES Représentée par son [Localité 3] en exercice, domicilié es
Source officielle6ème Chambre
63be639813ef607c90ab65d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
TREFLE IMMO C/ S.A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00627_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Cette décision comporte en annexe la délibération précitée du conseil municipal de Treillières du 16 septembre 2013 et le plan de référence du pôle structurant Treillières-Grandchamp, dont il ressort que
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4b
28 octobre 2013
28 octobre 2013
DB-iB résidence enfants et contribution alimentaire Grosse délivrée à Maître DURAND-MARQUET et maître DUFRAIGNE, avocats Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf92
24 juin 2008
24 juin 2008
Madame Chantal X...sera donc déboutée de sa demande en octroi de congés payés sur la prime du treizième mois.
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6bf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] [H] aux fonctions de gérant de la Sci Les Trèfles et de la Sci Les Iris et rétablit M. [Y] [H] dans ses fonctions de gérant statutaire de la Sci Les Trèfles et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a8
26 février 2008
26 février 2008
Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport, Garikoitz X... en ses observations par l'intermédiaire de Madame Y..., interprète.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d66
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Par acte d'huissier du 26 mai 1999, la SAS CENTRAL TRAILER RENTCO a donné congé à la SCI DU LORTARET pour le 30 novembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c1
29 juin 2007
29 juin 2007
TRIEL IMMOBILIER TBBH C/ Patrick X... ...
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00540_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Treize habitants de la commune ont saisi le tribunal administratif de Montpellier pour lui demander l'annulation de la décision tacite née le 11 avril 2019 et de l'arrêté du 17 avril 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b85
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Il ressort des pièces versées en annexes, notamment de l'original du devis no 2177 du 13 novembre 2002 et du devis no 3093 du 23 juillet 2003 reçu par la SARL TREIBER en fax de B. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c305
11 mars 2008
11 mars 2008
Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Maître D..., Avocat à PAU, loco Maître CLEMENT, Avocat à DAX, en sa plaidoirie pour Elodie Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
ont perçu non pas leur rémunération annuelle payée en treize fois mais une prime de treizième mois.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05117_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par suite, l'établissement public Treize Habitat ne peut se prévaloir d'aucun décompte général et définitif.
Source officielle1ère Chambre
6031fa55925cec32b32b9eab
22 mai 2018
22 mai 2018
Philippe X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA Trefileries de Conflandey et de la SA Conflandey est définitive.
Source officielle1ère Chambre
69eafa32cdc6046d4756cbbb
23 avril 2026
23 avril 2026
[G] [T] [C] [Adresse 2] [Localité 3] et Mme [U] [I] [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ac
28 octobre 2004
28 octobre 2004
OCTOBRE DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Maître François X..., pris en sa qualité de liquidateur amiable de la Société GEMA TRAILERS
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c576c5d9057df80137
10 mai 2022
10 mai 2022
[J] du surplus de ses demandes - Deboute la SARL LE TREFLE de sa demande reconventionnelle. - Condarnne la SARL LE TREFLE aux entiers dépens de l'instance' Par acte du 24 septembre 2018, M.
Source officiellePage 4 sur 501