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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0953a3547449c24171
11 juillet 2024
11 juillet 2024
et les tuiles de rives dépassant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61632f4814ec5f96a7da08b7
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Dans cette cour, se trouve un bâtiment élevé rez-de chaussée et d'un étage couvert en tuiles, le tout d'une contenance d'environ 100 m2, cadastré section [Cadastre 2] BQ n° [Cadastre 3], lieudit [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a304
30 octobre 2007
30 octobre 2007
En effet, en proposant le 8 juillet 2001 un devis consistant en une « révision complète de la toiture, remplacement de 100 à 200 tuiles, collage des tuiles supérieures pour éviter le glissement en cas
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb2
30 octobre 2008
30 octobre 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2008 XF No 2008/634 Rôle No 07/12773 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ET COMMERCIALE DE LA TUILERIE C/ Pierre-Louis X...
Source officielleChambre 1-4
6618cef27935f50008be3f37
11 avril 2024
11 avril 2024
Il a été statué dans le même sens en ce qui concerne le mauvais scellement de la tuile faîtière et pour les tuiles de couvertures.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2cd1bc2605de4b4cac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il a retenu que les vendeurs avaient fait réaliser des travaux en 2007 concernant la dépose et le remplacement de tuiles dégradées et cassées, que la vente de la maison avait eu lieu huit ans plus tard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01305_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / US-11.2.5.A.1 Toitures en tuiles creuses / Le paysage des toitures d’Aix-en-Provence est pour l’essentiel composé de toitures en tuiles creuses. (…) / a) Forme des toitures / Les toitures en tuiles
Source officielle3e Chambre B
61628545c10e2193c5780a6e
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Une autre bande alu a été collée entre la rangée de tuiles de rive de la verrière côté Ouest, et la rangée voisine de tuiles.(malfaçon 4).
Source officielle1ère Chambre
62736ae1a58162057dac6867
3 mai 2022
3 mai 2022
- sur la non conformité afférente au recouvrement en tuiles des murs ainsi réalisés, il ressort du rapport d'expertise de l'assureur multirisque professionnel que le recouvrement de tuiles est le même
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148e
17 avril 2014
17 avril 2014
Le fabricant des tuiles et le fournisseur, la SA SIMAT, ont été appelés en cause. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 29 juin 2010.
Source officielle6ème Chambre
63c108adbf9fd47c90a13a14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur la remise en état des tuiles du mur ABC Au regard des éléments du dossier, le tribunal a estimé à bon droit que M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00138_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler le permis de construire accordé le 4 mai 2021 à la société civile immobilière des Tuileries
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01910_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les tuiles romanes en terre cuite figurant dans la notice descriptive du projet, qui sont des tuiles grand moule galbées sur leur partie supérieure, à l'instar
Source officielle3e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968bf
9 décembre 2016
9 décembre 2016
et de chutes de fragments de tuiles et de mortier.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00232_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Il a considéré que le projet, d'une part, ne respectait pas la teneur d'un précédent avis rendu par l'ABF tendant au maintien des tuiles mécaniques losangées d'origine et à leur complément par des tuiles
Source officielle1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef69a5
25 avril 2023
25 avril 2023
Elle déplore en outre la chute de mousses de ce toit et de tuiles sur son massif de pierres et pouvant être dangereux.
Source officielle1ère chambre civile B
6034e8d877740d1381e9b3dc
6 septembre 2016
6 septembre 2016
de faîtage dès lors qu'il est établi que ces tuiles n'étaient pas initialement à double pente, -qu'au titre des présomptions de non-mitoyenneté, il convient de relever que le mur litigieux sépare
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b968
24 avril 2008
24 avril 2008
L'expert conclut que si une intervention est réalisée à chaque fuite constatée et si l'état de la couverture fait l'objet d'un suivi périodique, le changement complet des tuiles n'est pas nécessaire pour
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c2261
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Elle considère que les tuiles de rives et le faîtage de la toiture nouvelle empiètent sur sa propriété par un débord de plusieurs centimètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674c
17 décembre 2002
17 décembre 2002
pouvant supporter des tuiles ; que le client M.
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