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3 566 résultats pour « Yves BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fd

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Saint Yves X..., occupant le logement, un commandement de payer les loyers.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60335dfc4e0ebb0f24272689

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

[P] [Y], engagée par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher à compter du 17 décembre 1990 en qualité de vendeuse esthéticienne, affectée successivement dans les magasins Yves ROCHER de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d6

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

08107 CHARLEVILLE-MEZIERES Partie civile appelante Non comparante Représentée par Maître CHERRIH, avocat au barreau des Ardennes substituant la SCP BLOCQUAUX-CHOPPLET, avocats audit barreau Monsieur Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f6f

Appel

16 février 2006

16 février 2006

, - en tout état de cause de condamner le docteur Yves X... à verser au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile la somme de 5.000 Euros.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdcda2071cb4e451e7e8add

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

représentée par Me Yves Z..., avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cf6

Appel

19 janvier 2004

19 janvier 2004

DU 19 Janvier 2004 ------------------------- C.C/S.B Yves Fernand X... Y.../ Denis Roland X... André Frédéric X... Henri Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fff

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

Yves X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0e2cc25a97f0381f52fb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Rocher, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e976

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Yves X... lui notifiait son licenciement pour faute grave. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d1

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

C/ Yves Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6e0

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Laboratoire de Biologie Végétale Yves Rocher (dite ci- après société Yves Rocher), nonobstant la dénomination de contrat de gérance libre de leur convention ; Vu les dernières conclusions déposées au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97e

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

Guy Yves Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6031fb917f2f1533e7dd75be

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

En 1995, les époux Z... ont surélevé leur toiture qui prenait appui sur le mur de l'immeuble de Jean-Yves X....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616307f25a67331bacec3be6

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

à [Localité 4], a signé le 20 juin 2000 un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER (ci-après dénommée la SA YVES ROCHER).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fc

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

APPELANT Monsieur Yves X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e6

Appel

1 février 2008

1 février 2008

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER représentée par le président de son conseil d'administration LA CROIX DES ARCHERS 56200 LA GACILLY représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61625103929f6bffa995b3cd

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

La Cour observe d'une part que ces pièces ont été régulièrement communiquées à la société Yves Rocher et d'autre part que la société Yves Rocher appuie elle même son argumentation sur des attestations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b6b

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Jean-Yves M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a125

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Yves Y... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ Simone Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89783

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Luc Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SARL CMRP représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Lyonel A...

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