[C], moniteur stagiaire employé par l'UCPA. Il a été gravement blessé et souffre d'une paraplégie avec fractures étagées de T3 à T8.

[Z] [Q] à rapporter à la succession de [W] [I] la somme de 103.107 € au titre de la reddition de compte, - dit que la moitié du capital décès du contrat souscrit par [W] [I] auprès d'[2] (via [3]) le

[P] [G], de restituer à la société BNP Paribas Personal Finance la moitié du capital emprunté correspondant à une somme de 7 600 euros ; - Condamne Mme [L] [G] née [Q] et M.

Il résulte encore de l'exposé des faits constants que cette dernière a été placée par son moniteur dans la file d'embarquement et a pris place, à l'extrémité gauche (sens de la montée) d'un télésiège débrayable

fond (n° 7 et surtout n° 8) uniquement en marche arrière à enclencher dès la sortie du monte-véhicule et plus de la moitié des emplacements pour vélos matérialisés apparaît inutilisable ; - la création

LE MONT BLANC prise en son établissement KORIAN LE MONT VEYRIER, pour suites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social.

.-98809 MONT DORE représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sandrine Marcelle Claude Y...

.-98874 PONT-DES-FRANÇAIS (MONT-DORE) représentée par la SELARL d'avocat Franck ROYANEZ INTIMÉE LA COMMUNE DU MONT-DORE, représentée par son Maire en exercice BP. 3- BOULARI-98810 MONT DORE

Mme [F] affirme qu'ils 'étaient visiblement peu souvent montés' sans préciser les motifs de cette affirmation.

BUREAU DES MONITEURS DU GARD Association SENTIERS VAGABONDS S.A.R.L.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocats au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 15 Décembre 2025 Date des plaidoiries tenues

Les coassociés du preneur, ainsi que la société si elle est dotée de la personnalité morale, sont tenus indéfiniment et solidairement avec le preneur de l'exécution des clauses du bail.

B... lui-même, que le pilote du bateau doit toujours tenir à distance l’hélice de la personne à l’eau et qu’au moment de partir de la plage, le pilote doit toujours faire monter à bord son équipier avant

Pour se prononcer sur le comportement de l'animal au moment des faits, il a recueilli les témoignages des moniteurs ainsi que des élèves ayant eu à le monter.

Il en a conclu que monsieur [X] restait seul tenu du remboursement de cette dette personnelle et que devait être rejetées ses demandes en paiement à l'encontre de madame [E] [T].

et du liquidateur judiciaire ès qualités pour l'autre moitié, cette partie étant employée en frais privilégiés de liquidation judiciaire ; PAR CES MOTIFS: Statuant dans les limites de sa saisine

[N] et Mme [V] de leurs demandes fondées sur l'article 700 du code de procédure civile, - dit que chaque partie réglera la moitié des dépens.

leurs charges liées au dépenses de santé principalement pour l'épouse, -en dépit du départ de leurs enfants, ils sont défavorables à tout déménagement en raison des frais que cela engendrerait compte-tenu