CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 788 résultats pour « offres »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20155121

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

; 2) le résultat de l'appel d'offres ; 3) tous documents relatifs à la démolition du bâtiment du 10 rue H Provostic établis dans le cadre de la rénovation du bourg, y compris l'appel d'offres.

Source officielle

Page 4 sur 2390

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20165846

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Analyse économique des offres » (pages 10 à 17 - pièce n° 6) ; 6) les informations relatives à l’offre de la société VALEOR figurant dans le rapport d’analyse des offres en partie « 5.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fca5834e68210229ff2886b

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

surprise par ce geste déplacé, avoir pris l'objet et l'avoir rangé dans son sac et après l'incident, avoir éprouvé un profond malaise que son collègue de travail puisse trouver « humoristique » de lui offrir

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161505

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

L’examen de l’offre des entreprises non retenues au regard des mêmes principes conduit de même la commission à considérer que leur offre de prix globale est, en principe, communicable mais qu’en revanche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20193706

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des accords-cadres multi-attributaires portant sur des prestations de géomètres topographes et géomètres experts en deux lots séparés : 1) les motifs de rejet de l'offre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151144

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

d'ouvrage portant sur la gestion de la fin du contrat et la continuité du service de restauration collective : 1) la liste des entreprises consultées ; 2) les noms des autres candidats et le montant de leur offre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160641

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

du demandeur ; 2) les caractéristiques et les avantages relatifs à l'offre retenue ; 3) le procès-verbal d'ouverture des plis ; 4) le procès-verbal d'analyse des offres ; 5) le rapport de présentation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164364

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164167

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164343

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151136

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

; 2) les procès-verbaux et les rapports établis par la commission d'appel d'offres relatifs à l'analyse, au classement des offres et au choix de l'attributaire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155820

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

- l'offre de prix globale des entreprises non retenues est, en principe, elle aussi communicable. En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161735

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

de négociation portant sur l'offre ; 4) l'offre finale remise par l'attributaire ; 5) les annexes du contrat de délégation de service public, notamment les annexes financières.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163516

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

; 6) les éléments de notation et de classement ; 7) l'offre de prix de l'attributaire ; 8) l'offre de prix détaillée de l'attributaire ; 9) le mémoire technique.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164361

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20092103

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

, - des offres des attributaires.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155219

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

, ainsi que le rapport technique d'analyse définitif des offres ayant conduit la collectivité à délibérer sur le choix de l'offre retenue ; 2) l'offre détaillée du candidat retenu ; 3) le procès-verbal

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170077

Appel

23 février 2017

23 février 2017

» n°15994300000P et en particulier le rapport d’analyse complet des offres et la note finale détaillée obtenue par leur offre.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163865

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

de prix globale des entreprises non retenues ; b) le procès-verbal d'ouverture des soumissions et des offres ; c) le procès-verbal de la commission d'appel d'offres ; d) le procès-verbal de la commission

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8050fb8b786fd3adc4c8

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

La SA SFR et la SAS SFR Fibre commercialisent des offres d'accès à internet de deux types : les offres FTTH reposent sur le déploiement de la fibre optique directement chez l'abonné ; les offres

Source officielle