CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
Si elle soutient dans ses écritures qu'elle avait commencé avant son malaise à pratiquer le parachutisme, elle ne fournit aucun élément de nature à en attester.
Chambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
prévoit, par ailleurs, sept mesures en faveur de la réduction des nuisances sonores : mise en œuvre d'un plan pluriannuel d'équipement des écoles de formation au pilotage, des aéro-clubs et clubs de parachutistes
10e Chambre
61637740f6919f4eda2c38ee
6 avril 2011
[A] était très sportif et pratiquait le football, le ski, la plongée sous marine et le parachutisme, toutes activités sportives qui lui sont impossible depuis son accident.
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f208
7 mars 2012
Paris 3ème, pour injures et menaces de mort contre Mme Z... proférées selon lui le 21 ou le 22 juillet 2008 dans les termes suivants : " Je connais des gens dans le grand banditisme, je connais un parachutiste
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51e9508abe85120465e
4 juillet 2025
Il a effectué son service militaire comme parachutiste sans avoir été exposé à des facteurs traumatiques (...) M. [V] est marié, a deux enfants en bonne santé (...)
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