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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01827_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
dont la composition est " assez proche du lait maternel humain " et vantent sa " haute valeur biologique car il contient naturellement des acides aminés essentiels, des acides gras essentiels, des vitamines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03173_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
, qui a nécessité, pour l'évacuer, une intervention chirurgicale le 23 février 2017, lui-même consécutif à une complication due à la prise de son traitement au long cours d'anticoagulants par anti-vitamines
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00950_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
S'il ressort des pièces du dossier qu'à la date des décisions attaquées, le traitement prescrit à la fille C et Mme A était composé d'acide folique, de vitamine D et d'Oracilline, qui relève des antiinfectieux
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1444
4 juin 2018
4 juin 2018
de santé actuelles Marie-Amélie Y... demande une indemnisation de 1.359,83€ au titre de frais pharmaceutiques restés à charge, y compris le coût d'acquisition de compléments alimentaires et de vitamines
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b33
13 octobre 2014
13 octobre 2014
encourus tant par la mère que par son enfant, d'autant que lors de l'exposition solaire (dont vous n'ignorez pas la présence en Guadeloupe), le soleil peut aller jusqu'à décupler la concentration en vitamine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86999
24 juin 2003
24 juin 2003
du 1er avril 1991 en qualité de conducteur régleur, activité consistant à surveiller sur une chaîne de fabrication le conditionnement en sachets de différents produits VERFEX, ASPIRINE, DAFALGAN et Vitamine
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02533_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
B apparaît liée à une carence profonde en vitamine D, substance dont l'intéressé n'établit pas qu'elle serait indisponible en Géorgie.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04453_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
lamivudine, l'éfavirenz, le calcium carbonate et l'estradiol sont disponibles au Pérou, en revanche, rien ne démontre que cela serait également le cas de l'alfacalcidol, un dérivé de synthèse de la vitamine
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00218_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il ressort également des pièces du dossier, qu'un traitement innovant à base de tériparatide (Forstéo) a été mis en place, accompagné d'un traitement par calcium (Caltrate), vitamine D (Un-Alfa et Uvedose
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9f
21 novembre 2003
21 novembre 2003
animaux avaient été achetés à CINQ élevages industriels dont TROIS étaient implantés hors de la région du LIMOUSIN (SARL MAMELOR, située à CHARNAY les MACON -71-, SOFIVO PRODUCTION situe à NOYAL sur VILAINE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04031_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés à un probable syndrome psychotraumatique, d'une pathologie neurodégénérative de type maladie d'Alzheimer et de carences vitaminiques
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00729_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par ailleurs, les documents médicaux produits ne permettent pas davantage d’établir l’impossibilité pour leur fille, dont le traitement actuel est composé d’Enalapril et de vitamine D ainsi que l’a relevé
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813c
21 avril 2023
21 avril 2023
Traitement : vitamine B12 - collyre et suivi ophtalmologique tous les deux mois Documents présentés : Compte rendu consultation du 22/12/2017 Dr [P] : '...j'ai constaté une acuité visuelle corrigée
Source officielleChambre 4-8a
6719e4dc5857dd64cbdaa398
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'entretiens d'évaluation professionnelle ce qui réduisait d'autant ses possibilités de communication régulière avec son directeur ; sa hiérarchie lui avait, pour seule réponse, conseillé de prendre des vitamines
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
réinsertion du tendon a été pratiquée le 7 décembre 2015 ; que le compte rendu de consultation du 29 avril 2016 auprès du chirurgien mentionne une algoneurodystrophie et l'instauration d'un traitement par vitamine
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04380_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Il ressort également des pièces du dossier que Mme B est atteinte de la maladie de Bierner qui nécessite des injections de vitamines B12.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00740_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., qui a listé les médicaments indispensables à son état de santé, que le cholécalciférol, vitamine D, la prilocaïne, pansement anesthésique, l’ézétimibe, hypolipidémiant à associer avec une statine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00150_20250227
27 février 2025
27 février 2025
2022, rédigé par son médecin généraliste traitant et adressé au médecin de l'OFII, faisant état de ce qu'une pharmacie du Kosovo qu'elle aurait consultée lui aurait fait part de l'indisponibilité de vitamine
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01997_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que ce suivi médical consiste à la date de la décision contestée en un suivi médicamenteux, notamment par la prise d'hormonothérapie, d'antalgiques et de vitamines, ainsi
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02335_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
de ses besoins d'activité physique ; les repas étaient de mauvaise qualité avec des conditions de préparation et de conservation insuffisantes, entraînant un risque sanitaire majeur ; une cure de vitamine
Source officiellePage 4 sur 54
VITAMINE C
30/07/2026
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VITAMINE-Z CREATIONS
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